TPG et r&glementation ?

[lionel74]

Bonjour,
j'ai surpris une conversation entre conducteurs sur un temps de conduite étrange !

alors que je suis sous la règle des 4H30 et 45MN de repos il semblerait si j'ai bien entendu que pour les chauffeurs du canton de Genève c'est :
5h de conduite avec même une tolérance de 20mn soit 5H20 c'est énorme non ?

par contre je ne trouve nulle part sur internet quelconque documents et ou explications ...

quelqu'un serait il en mesure de me faire une explication cohérente sur une base officiel ou cela s'agit il a des arrangements de filoux !

bon mois de juillet à tous

[GX327]

Bonjour,
La règle des 45 min ou 15+30 min d'interruption de conduite toutes les 4h30 n'est valable que pour les lignes >50 km (ou services occasionnels). Et de plus cette regle fait partie de la reglementation sociale européenne qui sauf erreur de ma part ne s'applique donc pas en Suisse, donc les conducteurs TPG urbains n'y sont pas soumis.

[rail45]

Bonjour
je ne connais pas la réglementation helvétique en la matière, mais sinon, même en France, cette règle ne s'applique pas aux transports urbains.
En effet, en urbain, il s'agit de conducteurs qui effectuent des trajets réguliers à horaires fixes.
Donc il est facile de contrôler leur temps de travail effectif.
Cela explique que les conducteurs de bus en urbain ont des services en une seule vacation, sans aucune coupure au milieu, à l'exception des temps de pause au terminus, qui sont souvent compris entre 5 et 10 minutes.
Par exemple à Paris (qui possède par ailleurs une réglementation interne un peu différente des réseaux de province), le temps moyen de travail est de 6h38 sauf en juillet et août où il est de 7h.
Le temps de conduite ne doit pas dépasser 9h, le repos journalier entre deux services doit être de 11h, le repos hebdomadaire doit être d'au moins 35 h (une journée de 24 h + un repos journalier de 11 h), les services en deux vacations doivent avoir une amplitude maximale de 13 h avec une coupure d'au moins 2 h et ont une durée moyenne de conduite de 8h. Et pour les pauses, comme dit plus haut, cela varie normalement entre 5 et 10 minutes, avec en cas de fortes chaleurs (comme c'est le cas actuellement), c'est-à-dire + de 28 degrés une pause minimale de 8 minutes à chaque terminus si le temps de parcours de la ligne est inférieur à 45 minutes et de 10 minutes si le temps de parcours est supérieur ou égal à 45 minutes. Par ailleurs, en cas de service en une seule vacation dépassant 7h, il doit y avoir une pause au moins égale au temps de service dépassant 7h, par exemple, si le service fait 7h20, temps de pause obligatoire de 20 minutes).
Pour les autres réseaux urbains, je me souviens qu'à Orléans, nous avions des services en une seule vacation qui atteignaient 8h voir même parfois 9h.
Amitiés
Pierre

[ciftheplayer]

Bonjour,
Pour la conduite inférieure a 50KM, il me semble que* c'est le droit du travail qui s'applique. Tu peux donc travailler 6H consécutives.


http://www.keolis-touraine.fr/reglementation-transport-article-2-0-35.html
http://alainfrancis.free.fr/LaRSEparmoi/RSEparalainfrancis.htm




* Cela ne veut pas dire que j'ai raison d'ou le :" il me semble"