Modérateurs: Urbino, Arnaud, Sylvain











F-Grenoble: Autobus
2003/S 240-214111
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
Le marché est couvert par l’Accord sur les Marchés Publics (AMP): Oui.
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I. 1) Nom et adresse officiels de l’entité adjudicatrice: SMTC - Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise, 3, rue Malakoff, F-38031 Grenoble Cedex 1. Tel.: 4 76 59 59 59. Fax: 4 76 51 66 01.
2) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SEMITAG, service achats (administratifs et techniques), BP 258, F-38044 Grenoble Cedex 9. Tel.: 4 76 20 66 10. Fax: 4 76 20 66 90.
3) Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: SEMITAG, service achats, BP 258, F-38044 Grenoble Cedex 9. Tel.: 4 76 20 66 10. Fax: 4 76 20 66 90.
4) Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II. 1) Description
1.1) Type de marché de travaux:
1.2) Type de marché de fournitures:
1.3) Type de marché de services:
1.4) Accord-cadre:
1.5) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
1.6) Description/objet du marché: Fourniture d'autobus destinés à l'exploitation du réseau de transport en commun de l'agglomération grenobloise et leurs équipements d'exploitation.
Achat de:
lot 1: autobus standards GNV, avec option gazole (26 autobus en tranche ferme 2004, 4 autobus en tranche ferme 2005 - tranche conditionnelle n.o 1 de 10 bus - tranche conditionnelle n.o 2 de 10 bus),
lot 2: 6 bus à gabarit réduit (tranche ferme 2004) - 3 bus à gabarit réduit (tranche ferme 2005).
Il y aura 2 marchés séparés.
1.7) Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services: 2, rue F. Blumet, F-38360 Sassenage.
1.8) Nomenclature
1.8.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 34121000, 34114400.
1.8.2) Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC):
1.9) Division en lots:
1.10) Variantes prises en considération:
1.11) Dérogation à l’obligation d’utiliser des spécifications européennes:
2) Quantité ou étendue du marché
2.1) Quantité ou étendue globale:
2.2) Options. Description et indication du moment où elles peuvent être exercées:
3) Durée du marché ou délai d’exécution:
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRES JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III. 1) Conditions relatives au contrat
1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une garantie bancaire à première demande est demandée en échange de l'avance forfaitaire de 5 %. Une garantie bancaire à première demande pourra être proposée en remplacement de la retenue de garantie de 5 % du marché concerné.
1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables: Conforme au titre IV du Code des Marchés Publics.
Avance forfaitaire de 5 % des livraisons de l'année.
Acomptes versés selon l'exécution.
Paiement par chèque à 45 jours.
1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs/fournisseurs/prestataires attributaire du marché: Chaque marché sera conclu avec un titulaire unique ou avec un groupement solidaire.
2) Conditions de participation
2.1) Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique et technique minimale requise: Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, dans les conditions fixées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics:
1) lettre de candidature (courrier libre) détaillant les lots pour lesquels l'entreprise est candidate;
2) renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat:
- justificatif du pouvoir du signataire,
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
- les certificats et déclarations sur l'honneur:
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que la candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (le marché ne peut être attribué au candidat retenu, que sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents),
le candidat établi dans un État membre de la communauté européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France,
le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays;
- les documents ou attestations figurant à l'article R.324-4 du code du travail;
- l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n.o 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;
3) capacités professionnelles et techniques:
- justificatif de l'inscription au registre du commerce ou au registre de la profession, le cas échéant,
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
- présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,
- certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen);
4) tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, etc.) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.
2.1.1) Situation juridique - références requises:
2.1.2) Capacité économique et financière - références requises:
2.1.3) Capacité technique - références requises:
2.1.4) Autres renseignements:
3) Conditions propres aux marchés de services
3.1) Les prestations sont réservées à une profession particulière:
3.2) Les personnes morales seront tenues d’indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l’exécution du marché:
SECTION IV: PROCÉDURE
IV. 1) Type de procédure: Ouverte.
1.1) Publications antérieures relatives au même marché
1.1.1) Avis périodique indicatif relatif au même marché: Numéro d'avis au sommaire du JO: 2003/S 229-204656 - Du: 27.11.2003.
1.1.2) Autres publications antérieures:
1.2) Nombre des entreprises que le pouvoir adjudicateur envisage d’inviter à présenter une offre:
2) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction:
Des critères énoncés ci-dessous:
1: valeur technique de l'offre (dont garantie et maintenabilité: standardisation, bonne intégration des systèmes d'exploitation, modularité, accessibilité des organes);
2: prix;
3: délai de livraison;
4: service après-vente et assistance technique;
5: engagement en matière de pièces de rechange.
Par ordre de priorité décroissante: Non.
3) Renseignements d’ordre administratif
3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
3.2) Documents contractuels et documents additionnels - conditions d’obtention: Conditions et mode de paiement: Envoyé gratuitement sur demande écrite par lettre RAR ou par télécopieur auprès de: voir point I.3).
3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 29.1.2004. Heure: 10:00.
3.4) Envoi des invitations à présenter une offre aux candidats sélectionnés:
3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: Français.
3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
3.7) Modalités d'ouverture des offres
3.7.1) Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres: Ouverture des offres: séance non publique.
3.7.2) Date, heure et lieu: Jour et heure non fixés.
Lieu: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération Grenobloise.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI. 1) Avis non obligatoire:
2) Indication si le présent marché a un caractère périodique et calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
3) Ce marché s’inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires:
4) Autres informations: Date limite de demande de dossier - renseignements complémentaires: 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Unité monétaire dans laquelle sera conclu le marché: euro.
I.1) Nom et adresse officiels de l'entité adjudicatrice: mandataire: SEMITAG, BP 258, F-38044 Grenoble Cedex 9, tél. 4 76 20 66 10, télécopieur 4 76 20 66 90.
IV.1) Type de procédure: appel d'offres ouvert européen, en application des articles 33-3e alinéa et 58 à 60 du Code des Marchés Publics.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution: date limite de livraison: proposée par le candidat.
I.4) Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
les offres seront transmises par pli recommandé avec demande d'avis de réception à SEMITAG, service achats, BP 258, F-38044 Grenoble Cedex 9, ou remises contre récépissé à SEMITAG, service achats, 4, avenue Général de Gaulle, F-38320 Eybens, à qui elles devront parvenir au plus tard le 29.1.2004 (10.00), sous enveloppe cachetée portant mention de l'appel d'offres auquel elles se rapportent, contenant deux enveloppes intérieures également cachetées, selon les modalités définies au règlement de consultation,
pas de transmission d'offres par voie électronique.
5) Date d’envoi du présent avis: 4.12.2003.
youpi Wrote:mais cela n'empeche pas la baisse de l'offre qui pour des personnes qui ont le choix entre la voiture et le bus est une chose très importante !

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