bonjour a tous ,
merci a setramichel 67 de replacer le debat sur le sujet initial; toutefois et si vous le permettez je ferai une reponse ouverte en deux parties
la 1 er en repondant aux attaques personnels de amakou qui m'est en doute ma connaissance de la reglementation et mon impartialité aux profits de mes interets pecuniés .
la 2 eme en revenant sur le topic et en proposant plusieurs axes de dicutions
1) a la question est ce je sais ce qu'est un relais et comment dois je faire pour l'enregistrer je reponderai :
que celui ci et un mode d'organisation du travail precisé dans le (decret 2003-1243 en ses art 6/7 et 11) que ce tps passé au service de l'employeur rentre dans le champs des activités comme temps de travail et reponds a la definition "autres taches" selon (la directive 2002/15/ CE et repris dans la reglementation social europenne du 56-2006 en son art 4).
doit il etre etre enregister et comment:
le 2003-1242 consolidé au 7 avril 2006 nous donne un debut d'information en precisant que ce tps mon soumis( au reglement 3821/85 relative a l'utilisation du chronotachigraphe ) doit etre enregistré,attesté et controlé par un livret individuel de controle toutefois( le 561-2006) vient completer cette information dans son art 6
et precise a son tour qu'il est possible d'inscrire manuellement ce tps sur la feuille d'enregistrement (disque), sortie imprimée ou a l'aide de la saisie manuelle du chrono.
il n'y a donc plusieurs mesures possible" le livret " n'intervenant que dans le cas de service occasionnel le (561-2006 CEE dans son art 26 relative aux controles precisant "a defaut de tout autre documents probant le non respect des dispositions de l'art 16 relatif au service regulier nationaux et internationaux).
pour ma part je complete ma feuille de route qui m'est en place l'organisation du relais en precisant comme sur le livret " les kilometrages et le tps. et remets celle ci au chef d'exploitation en plus de l'inscription manuelle sur la sortie imprimée de la journée ou service, aujourd'hui et depuis maintenant quelle tps ceux ci se servent d'un site sur internet pour calculer le kilometrage et le tps theorique du trajet en voiture afin de ne pas devoir demander a chaque fois ces informations qui peuvent etre fluctuante et muire a l'organisation de l'exploitation.
non ou le bas blesse c'est que pour gagner du tps et pouvoir effectuer les repos journalier et hebdo ceux -ci ne prennent pas en compte ces tps sur la feuille d'activitée et ce mettent dans l'ilegalité a la lecture du (decret 2010-1388 du 12 novembre 2010 art 2 modifiant le decret du 6 mars dans son art 10 qui dit" est puni d'amende de la 5 classe le fait d'executer un transport public routier de personnes sans avoir les documents ou avec des documents non renseignés,incomplés,illisible,
érronés ou effaçable.
le verbes" erroner " presisant par sa racine erreur il sans suivra lors d'un controle routier eventuellement un avertissement suivie d'un control par les agents habilités conformement a la circulaire 86-66 dans les entreprises afin de voir si cela ressort d'une erreur ou d'une faute intentionnelle (recidive) reprimée au art 132-11 et 132-15 du code penal
toutefois cet avertissement eventuelle ne contrarie pas le fait d'appliquer le (decret 2010 -855 du 23 juillet 2010 relatif aux obligations et sanctions applicables dans le champs communautaire qui a remplacé le decret 86-1130) est qui prevoit une amende de 4 classe dans le cas de repos insuffisants journalier et hebdo ex: pou un repos journalier normal avoir entre 10h59 et 8H30 (750 euros)en dessous c'est de la 5 classe passible d'une amende de( 1500 euros) dans le cas d'une recidive cela passe a (3000 euros ) et d'une imobilisation du vehicule.
pour ma part je viens de renvoyer une lettre avec AR a l'entreprise pour replacer ce fait averé avec copie a la DDTE je ne suis donc pas complice de ces procedés qui nuissent a la bonne execution de notre travail. et demande le respect de mon contrat de travail dans ces termes.
pour reprendre grey "penser q'un con qui marche va plus loin qu'un intello assis" je lui opposerai qu'il y a trois sortes d'homme les moutons ,les lions et les chacals a vous de savoir dans quelles categories vous souhaitez vous trouver pour ma part cela ne sera pas ni celle du mouton ni celle du chacal qui attends sa pitence en attendant que le travail soit fait par d'autre .
tant cas ma façon de travailler celle ci ne nuit pas dans la bonnes excécution de la reglementation et me permet quand il n'y a pas de travail dans l'entreprise et au lieu d'etre une charge pour celle ci d'aller voir ailleur (c'est une des raisons d'ailleurs qui a fait qu'aujourd'hui par accord de branche il est l'annualisation du tps de travail ;a vous de voir ce que vous voulez faire et ce que vous avez perdu en terme de salaire)
je ne demande pas que vous partagiez mon oppinion mais et se sera ma conclusion ne vaut il pas mieux avoir plusieurs patron et du travail que d'attendre et se resoudre a un pouvoir d'achat ne permettant pas de vivre avec une famille et des credits voitures et maison.
fin de la 1 er partie