[Groupe RTM] Appels d'offres

[agora63]

Bon réveillon à tous! La mise en service sur le réseau est prévue à quelle date?

[bandicootfr]

Je rajoute la 1204 et 1214...

[tarredu13]

Récapitulatif des Citaro II en cour de reçeption.

Arenc : 1201 - 1204 - 1211 à 1214 Total: 6 autobus actuellement dans ce dépôt.
La Rose :
Capelette:
St Pièrre :

On peut se dire que Arenc actuellement aura de sur les Citaro II compris entre 1201 à 1214 soit 14 autobus...

[Angelus]

Vu que c'est Noël et que je suis d'humeur chatoyante, je vous offre ces quelques photos datant d'aujourd'hui

Je vous présente la 1224 et ses ami(e)s








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Et petit bonus, voire cerise sur le gâteau, les premiers GX127 arrivés dans le département (ils sont trois pour l'instant, 251 252 et 253)

[José]

La ligne 51 aura t elle son GX 127 enfin ?
Les lignes 49 22 et 48 fini les citos
Le papa noël est gentil cette année

[Angelus]

La ligne 51 aura t elle son GX 127 enfin ?
Les lignes 49 22 et 48 fini les citos
Le papa noël est gentil cette année

Entre les nouvelles lignes, les itinéraires évolutifs et les nouveaux bus, 2010 aura été une année forte en émotions !

[José]

Plus la Coupe de la LIgue et le Championnat

[seth]

Vous savez ou partirons les citos ?
Ils iront a un autre réseau qui en possède deja ou ils partirons a l'étranger ?

[Angelus]

Pas d'informations pour l'instant mais j'opterai pour un petit réseau n'ayant pas les finances pour acheter une fournée de Midibus neufs mais qui peut quand même débourser quelques euro pour du Midibus tout ce qui est de plus roulant.

J'ai oublié de vous dire, les Citaro2 ne sont pas "AdBlue"... :/

[m1kedu13]

Ils ne sont pas adblue? Mince... Ils doivent avoir un FAP parceque ce sont des €uro 5...?!

[Angelus]

Un seul trou de réservoir sur la carrosserie (beau trou d'ailleurs ), ils sont bien €5 BlueTech selon mes souvenirs.

[m1kedu13]

Il y a un cache carburant?
Ben bluetech: blue technologie : adblue lol... La trape doit y etre (arriere gauche?) ou le trou a reservoir doit avoir deux sorties?

[Angelus]

Il y a un cache carburant?
Ben bluetech: blue technologie : adblue lol... La trape doit y etre (arriere gauche?) ou le trou a reservoir doit avoir deux sorties?

Une seule entrée de réservoir, visible, pas de cache.

[Anthony B. 74]

Salut à tous

Sur les Citaro standard la trappe de gasoil est au dessus de la roue avant droite sur les vitres, la trappe d'AdBlue est moins visible elle se situe dans l'empattement à droite juste après la roue avant droite.

[bandicootfr]

Les Citaros 1201 à 1213 sont tous au dépôt Arenc (je n'ai pas revu la 1214). La 1202 circulait aujourd'hui sur le 35 et demain sur le 30.

[tarredu13]

très bonnes nouvelles, la 1214 a du être en service sur une autre ligne du dépôt arenc

Arenc : 1201 à 1214 pour l'instant, trop cool! mais demain encore sûrement des livraisons à Arenc comme aujourd'hui?

Le Dépôt La Rose attend toujours les siens... peut-être demain c'est son tour a réceptionné aussi...

[Angelus]

Les Citaros 1201 à 1213 sont tous au dépôt Arenc (je n'ai pas revu la 1214). La 1202 circulait aujourd'hui sur le 35 et demain sur le 30.

Elle était "fonctionnelle à 100%" en ligne ? (LOREIV, Ecran LCD etc...)

[tarredu13]

Cadeau de fin d'année de la RTM...
Acquisition d'autobus... ARTICULEE (BHNS) voici l'avis de marché
Ps: dommage qu'on ne connait pas la quantité exact mais je pense que sa avoisinerait les 130 ou 1xx et quelques peut-être...
Sa va sentir la guerre EVOBUS, IRISBUS, HEULIEZ BUS

Date de publication : 24/12/2010
Date de péremption : 20/01/2011
Annee : 2010 N°. Journal : 250 N° annonce : 384324
Type de procédure : Procédure négociée FRANCE

F-Marseille: Autobus articulés

V E R S I O N F R A N C A I S E
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Fournitures


SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM; ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Régie des transports de Marseille entité marchés; 3 rue Paul Langevin 13013 Marseille FRANCE Téléphone +33 491105225 Fax +33 491105259 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: RTM entité marchés publics 3 rue Paul Langevin 13013 Marseille FRANCE Téléphone +33 491105225 Fax +33 491105259 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: RTM entité marchés publics; bureau n° 25 3 rue Paul Langevin 13013 Marseille FRANCE internet: http://www.achatpublic.com
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE Services de chemin de fer urbains; de tramway ou d'autobus


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice Acquisition d'autobus articules à haut niveau de service et de prestations d'assistance technique associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux; de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Marseille. Code NUTS FR824
II.1.3) L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats Acquisition d'autobus articules à haut niveau de service et de prestations d'assistance technique associées.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics) 34121200
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8) Division en lots Non
II.1.9) Des variantes seront prises en considération Oui
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'autobus articulés à haut niveau de service (BHNS) et de prestations d'assistance technique associées. Il s'agit d'un marché négocié; lancé en application des articles 144.I.1; 165 et 166 du code des marchés publics (ci-après CMP). Il est fractionné à bons de commande en application de l'article 169 du CMP sans minimum ni maximum d'engagement; conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande; sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Les prestations; objet du présent marché; seront notamment les suivantes: - la fourniture de véhicules articulés de type BHNS (en motorisation thermique et en motorisation hybride) et de prestations d'assistance technique associées; - la définition du design intérieur et extérieur de ces véhicules.
Le marché a une durée de 6 ans à compter de sa notification.


SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE; ÉCONOMIQUE; FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
Dans les conditions de l'article 89 du CMP; l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe de l'arrêté du 3.1.2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28.8.2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008). La retenue de garantie telle que prévue ci-dessous peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe à l'arrêté du 3.1.2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28.8.2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008).
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les prestations; objet de la présente consultation; s'imputent sur le budget d'investissement de la RTM.
Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit; et sans autres formalités; pour le titulaire; le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux d'intérêt est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir; majoré de sept points. Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et sous réserve que le titulaire n'y ait pas renoncé dans l'acte d'engagement; une avance est accordée au titulaire et ce pour tout bon de commande supérieur à 50 000 EUR et dont la durée d'exécution est supérieure à 2 mois (conditions cumulatives). Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant dudit bon.
Le présent marché prévoit une retenue de garantie de 5 %.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. La forme du groupement choisie par la RTM est le groupement solidaire. Dès lors; si les candidats se présentent sous la forme d'un groupement conjoint; une transformation du groupement conjoint en groupement solidaire devra être opérée lorsque le marché aura été attribué conformément aux dispositions de l'article 51.vii du Code des Marchés Publics.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements et ce; conformément à l'article 51.vi du code des marchés publics.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques; y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Confer paragraphe VI ci-après.
III.2.2) Capacité économique et financière Confer paragraphe VI ci-après.
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Confer paragraphe VI ci-après.


SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous

1. Prix eu égard au DDED (devis descriptif estimatif détaillé) (%). Pondération 30

2. Coût de la consommation carburant et de l'entretien de la chaîne cinématique sur 15 ans (en %). Pondération 30

3. Qualité technique (en %). Pondération 15

4. Service après vente et assistance technique (en %). Pondération 15

5. Coût de maintenance sur 4 ans (en %). Pondération 10
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice EM/KP no010.044
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 20.1.2011 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE Non
VI.2) MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Afin de faciliter la présentation de la candidature; la RTM met à disposition des candidats une lettre de candidature et une déclaration du candidat et son annexe disponibles gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com. En application de l'article 45 du cmp; pour justifier de ses capacités professionnelles; techniques et financières; le candidat; même s'il s'agit d'un groupement; peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles; techniques et financières d'autres opérateurs économiques; quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas; il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques; et apporte la preuve (par tout moyen) qu'il en disposera pour l'exécution du marché. 1/ Pour présenter sa candidature; le candidat transmet: 1.1/ Une lettre indiquant si le candidat se présente seul ou s'il se présente en groupement momentané d'entreprises (conjoint ou solidaire); 1.2/ Pour chaque candidat (entreprise unique; mandataire; cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature): 1.2.1 Un extrait Kbis (copie ou original) du registre de commerce et des sociétés ou tout document permettant l'identification de l'entreprise et notamment mention du représentant légal (président; gérant ....); 1.2.2 Une attestation sur l'honneur signée; par laquelle il indique; qu'en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics:
1.2.2.1) ne pas avoir fait l'objet; depuis moins de 5 ans; d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38; 222-40; 313-1 à 313-3; 314-1 à 314-3; 324-1 à 324-6; 421-2-1; 2ème alinéa de l'article 421-5; 433-1; 2ème alinéa de l'article 433-2; 8ème alinéa de l'article 434-9; 2ème alinéa de l'article 434-9-1; 435-3; 435-4; 435-9; 435-10; 441-1 à 441-7; 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8; 441-9; 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
1.2.2.2) ne pas avoir fait l'objet; depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
1.2.2.3) ne pas avoir fait l'objet; depuis moins de cinq ans; d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1; L. 8221-3; L. 8221-5; L. 8231-1; L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
1.2.2.4) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
1.2.2.5) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
1.2.2.6) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger; sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
1.2.2.7) avoir; au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation; souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date; ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
1.2.2.8) être en règle; au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation; au regard des articles L. 5212-1; L. 5212-2; L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
1.2.2.9) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10; L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés; conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France;
1.2.2.10) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail; ou des documents équivalents; pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger;
1.2.3) Le chiffre d'affaires global pour les 3 derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
1.2.4) Les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
1.2.5) En cas de redressement judiciaire; le jugement correspondant (s'il n'est pas rédigé en langue française; il devra l'accompagner d'une traduction certifiée);
1.3) Pour l'ensemble de la candidature; le candidat fournit les éléments suivants (qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et les membres d'un éventuel groupement. Les éléments peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte): A/ Une liste des principales références au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché. Les références détailleront notamment l'objet; le montant; la date et le caractère public ou privédu destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires; B/ Le chiffre d'affaires afférant à l'objet du marché à savoir la vente d'autobus articulés et de prestation d'assistance techniques associées pour les 3 derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
1.4) Si le signataire des documents de mise en concurrence n'est pas le représentant légal du candidat; les documents attestant l'habilitation du signataire; établis par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisés; doivent impérativement être joint à la candidature; 2/ Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43;44 et 45 du code des marchés publics ou qui ne présentent pas des garanties techniques ou financières suffisantes; 3/ La transmission des candidatures par voie électronique est autorisée.
Les candidatures pourront donc être transmises soit sous formeélectronique en se connectant sur le site http://www.achatpublic.com soit sous plis fermé non nominatif (l'enveloppe contenant la candidature indique alors l'objet de la mise en concurrence: acquisition d'autobus articulés à haut niveau de service (BHNS) et de prestations d'assistance technique associées); 4/ En phase ultérieure; les modalités de transmission des dossiers de consultations aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes:
4.1) S'agissant des candidats ayant déposé leur candidature via le site http://www.achatpublic.com c'est-à-dire de façon dématérialisée; les dossiers de consultation leur seront transmis via ledit site qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Ces derniers devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site http://www.achatpublic.com. En application de l'article 56.1 du code des marchés publics etde l'arrêté du 14.12.2009; dans le cas d'une transmission dématérialisée; le candidat pourra transmettre une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra parvenir dans les délais impartis pour la remise de l'offre. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus à l'article 7 dudit arrêté;
4.2) S'agissant des candidats ayant déposé leur candidature sous format papier; les dossiers de consultation leur seront transmis par courrier et la transmission de leur offre se fera obligatoirement sous format papier; 5/ Il est préciser que (en phase ultérieure de dépôt des offres); pour chaque candidat admis à déposer une offre; la RTM exigera un procès-verbal "Sort 1" délivré pour un organisme accrédité; 6/ Il est enfin précisé (en phase ultérieure de dépôt des offres); que chaque candidat admis à déposer une offre répondra de façon facultative aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) proposées par la RTM et qui consistent dans la reprise (rachat) à 5 ans; à 8 ans et à 10 ans des véhicules acquis dans le cadre du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13008 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387 Organe chargé des procédures de médiation Comite inter régional de règlement amiable (CIRAL) préfecture Région PACA; 20 boulevard Peytal 13006 Marseille FRANCE
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13008 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.12.2010

Petite infos (rappel)
À partir de 2012, les premiers Bus à haut niveau de service (BHNS) seront mis en service par la RTM.
Une dizaine de lignes de bus assurant un maillage entre la périphérie et le centre de Marseille seront équipées pour la circulation des BHNS.
Le réseau de BHNS : Les lignes Capitaine Gèze-Saint-Antoine (26) et Castellane-Luminy (21) et la ligne de BHNS entre Saint-Jérôme et Château-Gombert seront eux aussi équipées à leur mise en service fin 2013, début 2014 (trimestre si tout va bien).

[José]

Verra bien ce qui arrivera

[tarredu13]

Les Citaros 1201 à 1213 sont tous au dépôt Arenc (je n'ai pas revu la 1214). La 1202 circulait aujourd'hui sur le 35 et demain sur le 30.

Elle était "fonctionnelle à 100%" en ligne ? (LOREIV, Ecran LCD etc...)

fonctionnel à 100%? niveau ecran lcd (loreiv) ? je pense pas perso... à voir

[Angelus]

Écran LCD trapézoïdal...

[tarredu13]

Écran LCD trapézoïdal...

qui resemble à ceux installé sur les citaros 908 et 1002 en prototype?

[Angelus]

On va avoir du BHNS décoré intérieurement et extérieurement (carrosserie/carénage exclusif ?!) comme indiqué dans l'appel d'offres. Par contre attendez vous a un avis modificatif, ils ont effectivement oublié le nombre de véhicule (et comment voulez-vous répondre si vous savez pas combien vous devez en livrer lol en tout cas merci pour cette nouvelle !!

[Angelus]

Écran LCD trapézoïdal...

qui resemble à ceux installé sur les citaros 908 et 1002 en prototype?

Tout a fait, test concluant, installation de série

[tarredu13]

On va avoir du BHNS décoré intérieurement et extérieurement (carrosserie/carénage exclusif ?!) comme indiqué dans l'appel d'offres. Par contre attendez vous a un avis modificatif, ils ont effectivement oublié le nombre de véhicule (et comment voulez-vous répondre si vous savez pas combien vous devez en livrer lol en tout cas merci pour cette nouvelle !!

je suivrais si l'avis a été rectifié de toute façon, c'est quasi sur qu'il va être modifié comme tu le dis