F-Angers: Autobus
2005/S 126-124510
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
Le marché est couvert par l’Accord sur les Marchés Publics (AMP): Oui.
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur:
Angers Loire Métropole, cellule des marchés publics, 5ème étage, porte 507, Att: M. le Président, 83, rue du Mail - BP 80529, F-49105 Angers Cedex 02. Tel.: 2 41 05 50 77. Fax: 2 41 05 52 29. E-mail:
administration-generale.marches@angersloiremetropole.fr. URL:
www.angersloiremetropole.fr.
I.2) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
La même qu'au point I.1.
I.3) Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
La même qu'au point I.1.
I.4) Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
La même qu'au point I.1.
I.5) Type de pouvoir adjudicateur:
Niveau régional ou local.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) Description
II.1.1) Type de marché de travaux:
II.1.2) Type de marché de fournitures:
Achat.
II.1.3) Type de marché de services
II.1.4) Accord-cadre:
Non.
II.1.5) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de 11 autobus urbains standard à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle. II.1.6) Description/objet du marché:
Le marché porte sur l’acquisition de 11 autobus urbains standard à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle et la commande sera effectuée en une seule fois.II.1.7) Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:
Angers Loire Métropole.
Code NUTS: FR512.
II.1.8) Nomenclature
II.1.8.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics):
34121000.
II.1.8.2) Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC):
II.1.9) Division en lots:
Non.
II.1.10) Variantes prises en considération:
Oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options. Description et indication du moment où elles peuvent être exercées:
Les options prévues au CCTP sont:
- Equipement de catalyse et filtration des rejets d’échappements.
- Rampe d’accès pour handicapés.
- Strapontins.
- Fourniture et installation d’un système d’écrans d’information voyageurs type visiobus.
- Câblage, fourniture et pose d’un écran graphique plat.
- Climatisation de l’habitacle complet.
- Offre de reprise de 11 véhicules anciens. II.3) Durée du marché ou délai d’exécution:
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRES JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au marché
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
En cas d’acceptation du versement d’avance prévu au CCAP, il sera exigé du titulaire la constitution d’une garantie à première demande ou d’une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables:
Les prix sont fermes conformément au CCAP.
Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché est de 45 jours à compter de la réception de la facture par virement administratif.
Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d’Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché:
En cas de groupement d’entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l’offre.
En cas de groupement d’entreprises:
- chaque membre co-traitant doit fournir l’ensemble de ces renseignements et/ou pièces (à l’exception de la lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants qui n’est remise qu’une fois).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise:
III.2.1.1) Situation juridique - références requises:
Les pièces exigées à l’appui des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation téléchargeable sans inscription sur le site:
www.angersloiremetropole.fr.
III.2.1.2) Capacité économique et financière - références requises:
Idem.
III.2.1.3) Capacité technique - références requises:
Idem.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Prestations réservées à une profession particulière:
Non.
III.3.2) Les personnes morales seront tenues d’indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l’exécution du marché:
Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) Type de procédure:
Ouverte.
IV.1.1) Candidats déjà sélectionnés:
Non.
IV.1.2) Justification du choix de la procédure accélérée:
Sans objet.
IV.1.3) Publications antérieures relatives au même marché
IV.1.3.1) Avis de pré-information relatif au même marché:
IV.1.3.2) Autres publications antérieures:
IV.1.4) Nombre des entreprises que le pouvoir adjudicateur envisage d’inviter à présenter une offre:
IV.2) Critères d’attribution:
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Sans objet.
IV.3.2) Documents contractuels et documents additionnels - conditions d’obtention:
Conditions et mode de paiement: Date limite d’obtention: même date que pour la réception des offres.
IV.3.3)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
4.10.2005. Heure: 12:00. IV.3.4) Envoi des invitations à présenter une offre aux candidats sélectionnés:
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7.1) Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres:
Membres de la CAO.
IV.3.7.2) Date, heure et lieu:
F-Angers.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) Avis non obligatoire:
Non.
VI.2) Indication si le présent marché a un caractère périodique et calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Sans objet.
VI.3) Ce marché s’inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires:
Non.
VI.4) Autres informations:
- Le jugement des candidatures sera effectué à partir des critères suivants classés par ordre décroissant d'importance:
1. références;
2. moyens techniques;
3. compétences de l’équipe.
- Sauf demande expresse du candidat pour l’obtention d’un dossier papier, les pièces du marché pourront être téléchargées via la plateforme mise en place à cet effet (dématérialisation, adresse ci-dessous).
- Dans le cadre de la dématérialisation, la présente consultation prévoit la possibilité d’une remise des candidatures ou des offres par voie électronique, UNIQUEMENT par le biais de la plateforme électronique spécifiquement mise en place à l’adresse suivante:
http://www.angersloiremetropole.fr/. ou sur support traditionnel papier (la remise sur supports physiques électroniques de type CD, DVD ou autres interdits), selon les spécifications reportées au RC.
- L’unité monétaire utilisée est l’euro.
- Renseignements administratifs: Anita Vergara, tél. 2 41 05 50 14, Bernard Hochart, tél. 2 41 05 51 89.
Renseignements techniques: Robert Traineau, tél. 2 41 33 64 80.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution:
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification.
Les délais de livraison seront fixés dans l’acte d’engagement dans la limite de 8 mois maximum à compter de la date de notification.
IV.2) Critères d’attribution:
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction:
des critères énoncés ci-dessous (si possible par ordre de priorité décroissante):
le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés de la façon suivante:
1. valeur technique (50 %),
2. délai de livraison (25 %),
3. prix (25 %);
la valeur technique sera appréciée au regard de la note méthodologique et notamment sur les éléments de lutte contre la pollution et le bruit;
le prix sera apprécié notamment au vu du prix des véhicules et du prix de revient indicatif d’exploitation;
dans le cas d’égalité des offres, le choix se portera sur le candidat qui aura présenté dans son offre les meilleurs éléments de lutte contre la pollution et le bruit.
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
23.6.2005.