[Exploitation] Périmètre CUGN
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TCN54
[Exploitation] Périmètre CUGN
dans le cadre de l'évolution des communautés (urbaines - agglomérations - communes) au 1er janvier 2012
le préfet de M & M envisage l'intégration des communes de Lupcourt et de Ville en Vermois au sein de la CUGN
passant ainsi à 22 communes
une 23ème pourrait faire son entrée : lors de son dernier conseil municipal la commune de Cerville souhaite quitter la
communauté du Grand Couronné pour intégrer la CUGN
le préfet de M & M envisage l'intégration des communes de Lupcourt et de Ville en Vermois au sein de la CUGN
passant ainsi à 22 communes
une 23ème pourrait faire son entrée : lors de son dernier conseil municipal la commune de Cerville souhaite quitter la
communauté du Grand Couronné pour intégrer la CUGN
Re: Périmètre de la CUGN : évolution
Des lignes pourraient être donc créees et étendues ! 
Re: Périmètre de la CUGN : évolution
Lors de la séance du 01/07/2011, la CUGN a émit un avis favorable au projet proposé par le Préfet, et en particulier l’extension du périmètre de la CUGN aux communes de Lupcourt et de Ville-en-Vermois.
Re: Périmètre de la CUGN : évolution
Les communes de Lupcourt et Ville-en-Vermois se sont prononcé contre leur rattachement au Grand Nancy au profit d'un rattachement à la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois.
Le Grand Nancy a pris acte de ce choix lors de la séance du conseil communautaire du 28/09/2012.
Par contre, le 14/09/2012, la commune de Cerville a renouvelé sa demande de retrait de la communauté de commune du Grand Couronné pour rejoindre le Grand Nancy. Ce dernier, toujours lors de la séance du 28/09/2012 a donné un avis favorable de principe, en souhaitant que les études nécessaires à l'analyse des conditions d'intégration de la commune soit réalisé de sorte que cette intégration puisse avoir lui au 01/01/2013.
Il appartient désormais au préfet d'autoriser - ou non - Cerville à quitter le Grand Couronné, après avoir consulter la commission départementale de la coopération intercommunale.
Le Grand Nancy a pris acte de ce choix lors de la séance du conseil communautaire du 28/09/2012.
Par contre, le 14/09/2012, la commune de Cerville a renouvelé sa demande de retrait de la communauté de commune du Grand Couronné pour rejoindre le Grand Nancy. Ce dernier, toujours lors de la séance du 28/09/2012 a donné un avis favorable de principe, en souhaitant que les études nécessaires à l'analyse des conditions d'intégration de la commune soit réalisé de sorte que cette intégration puisse avoir lui au 01/01/2013.
Il appartient désormais au préfet d'autoriser - ou non - Cerville à quitter le Grand Couronné, après avoir consulter la commission départementale de la coopération intercommunale.
- kevin54
- Rang : Passéoz Mensuel

- Messages : 1101
- Inscription : 20 juin 2007 15:36
- Localisation : Nancy-Verdun
Re: Périmètre de la CUGN : évolution
Il se pourrait donc que le futur réseau Stan intègre également cette commune alors ?
Kévin alias kevin54 sur Lineoz
Réseaux STAN Nancy - SUB Nancy - SIT Pompey - T'MM Neuves-Maisons - LE BUS Pont-à-Mousson - COLIBRI Toul - LUNEO Lunéville - REZO Verdun
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution
kevin54 a écrit :Il se pourrait donc que le futur réseau Stan intègre également cette commune alors ?
Oui, si au final, elle intègre le Grand Nancy.

