[Exploitation] Périmètre CUGN

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TCN54

[Exploitation] Périmètre CUGN

Message par TCN54 »

dans le cadre de l'évolution des communautés (urbaines - agglomérations - communes) au 1er janvier 2012
le préfet de M & M envisage l'intégration des communes de Lupcourt et de Ville en Vermois au sein de la CUGN
passant ainsi à 22 communes
une 23ème pourrait faire son entrée : lors de son dernier conseil municipal la commune de Cerville souhaite quitter la
communauté du Grand Couronné pour intégrer la CUGN
Nico54300
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution

Message par Nico54300 »

Des lignes pourraient être donc créees et étendues ! :)
tgv79
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution

Message par tgv79 »

Lors de la séance du 01/07/2011, la CUGN a émit un avis favorable au projet proposé par le Préfet, et en particulier l’extension du périmètre de la CUGN aux communes de Lupcourt et de Ville-en-Vermois.
tgv79
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution

Message par tgv79 »

Les communes de Lupcourt et Ville-en-Vermois se sont prononcé contre leur rattachement au Grand Nancy au profit d'un rattachement à la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois.
Le Grand Nancy a pris acte de ce choix lors de la séance du conseil communautaire du 28/09/2012.
Par contre, le 14/09/2012, la commune de Cerville a renouvelé sa demande de retrait de la communauté de commune du Grand Couronné pour rejoindre le Grand Nancy. Ce dernier, toujours lors de la séance du 28/09/2012 a donné un avis favorable de principe, en souhaitant que les études nécessaires à l'analyse des conditions d'intégration de la commune soit réalisé de sorte que cette intégration puisse avoir lui au 01/01/2013.

Il appartient désormais au préfet d'autoriser - ou non - Cerville à quitter le Grand Couronné, après avoir consulter la commission départementale de la coopération intercommunale.
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kevin54
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution

Message par kevin54 »

Il se pourrait donc que le futur réseau Stan intègre également cette commune alors ?
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tgv79
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Re: Périmètre de la CUGN : évolution

Message par tgv79 »

kevin54 a écrit :Il se pourrait donc que le futur réseau Stan intègre également cette commune alors ?


Oui, si au final, elle intègre le Grand Nancy.
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