Voici l'ordre du jour du Conseil de communauté de Jeudi, il est assez riche et comporte un point qui me réjouit énormément et surement aussi pour une grande partie des collégiens et lycéen (en rouge) qui souhaitent utiliser au moins le bus le midi :
DEPLACEMENTS
61 Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
M. ESMONIN
62 Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16 M. ESMONIN
63 Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre
M. ESMONIN
64 Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention
M. GERVAIS
65 Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages
M. GERVAIS
66 Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale
M. GERVAIS
67 Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
M. GERVAIS
68 Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
M. GERVAIS
69 Demande de subvention par l'association EVAD Mme HERVIEU
70 Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia
M. ESMONIN
71 Tramway - Dijon - 11 avenue de Langres - Acquisition d'une maison M. DETANG
72 Tramway - Dijon - 16 avenue de Langres - Acquisition d'une propriété M. DETANG
73 Tramway - Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
M. DETANG
74 Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison M. DETANG
75 Tramway - Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage M. DETANG
76 Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
M. DETANG
77 Tramway - Dijon - 42 avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété M. DETANG
78 Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain
M. DETANG
79 Tramway - Dijon - 2 boulevard Edmé Machureau - Acquisition d'une parcelle de terrain
M. DETANG
80 Tramway - Dijon - 19 avenue de Langres - Accompagnement au relogement de locataires
M. MILLOT
81 Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement de locataires
M. MILLOT
82 Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement
M. MILLOT
83 Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement
M. MILLOT
Sinon pour la DSP, c'est Keolis qui a gagné mais vous aurez la confirmation demain