amende carte oura non validée

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amende carte oura non validée

Messagepar dams38 » 21 Jan 2014 22:01

Bonjour,

J'ai entendu 2 sons de cloche de 2 contrôleurs différents concernant l'amende pour oublie de validation de la carte oura (avec abonnement valable en cours).

Un 1er contrôleur m'avait indiqué que l'amende était de 10€ alors qu'un autre m'a indiqué 15€.

Si j'arrive a trouver cette info sur d'autres réseaux de transport, je ne trouve rien pour la sncf. Pourtant je suppose que cette info doit être indiquée quelque part ou c'est à la tête du client ?

J'avais même entendu dire que la validation n'était pas obligatoire car cela remettait en cause la possibilité d'emprunter les transports public de façon anonyme. Mais la je ne trouve rien sur le sujet.

Alors, 10€ ? 15€ ? autre ?

Merci.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar FranckDerrien » 21 Jan 2014 22:06

oui meme avec un abonnement menseul il faut valider la carte oura meme en correspondance bref a chaque fois qu'on monte dans un tram ou un bus ou un ter il faut vaider la carte oura mme si on est abonne

l'interet est que ca permet de faire des statitistiques sur la frequentation des trams et des bus ca permet de savoir combien de voyages sont effectues sur telle ou telle ligne

bonne journee

franck derrien
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar isereboy38 » 21 Jan 2014 22:57

Les amendes ne sont que rarement données en cas de non validation.

Et surtout en cas de correspondance je crois que c'est complètement inutile, en tout cas si je suis en correspondance et qu'on me contrôle je n'ai jamais eu de remarque de la part des contrôleurs
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar dams38 » 22 Jan 2014 7:58

Bonjour,

En fait, que les contrôleurs mettent ou pas l'amende dépend de leur bon vouloir.

Mais qu'en est il du tarif appliquer dans ce cas la ? Je parle uniquement pour la sncf.

Damien
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 23 Jan 2014 19:33

De source officielle c'est 10 euros l'amende pour non validation de carte OùRA.
PV rarement appliqué car généralement ils laissent coulés sauf quand ce sont des contrôleurs "volants" qui ne font que le contrôle, comme le font les contrôleurs de la TAG.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar dams38 » 28 Jan 2014 7:56

Ok, merci...

Donc Si c'est officiellement 10€, on doit certainement pouvoir trouver cette info quelque part ?
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rom1gre » 28 Jan 2014 10:35

Bonjour,

Par curiosité j'ai tenté de trouver l'info et effectivement ce n'est pas simple!
Voilà une piste de réponse (partielle):

Conditions générales d'abonnement TER illico annuel : http://goo.gl/SZTV0i
3-1 Les clients doivent valider leur carte OùRA! à chaque montée dans un train ou un autocar TER (sauf en correspondance) et la présenter lors des contrôles.

et
3-3 Toute non présentation ou utilisation irrégulière de la carte OùRA! lors d’un contrôle, entraîne le paiement d’une indemnité forfaitaire conformément à la réglementation en vigueur.


Le problème c'est de trouver la réglementation en vigueur pour le calcul de l'indemnité forfaitaire! Je n'ai pas trouvé de réglementation spécifique TER, en revanche, il y a les conditions générales de vente SNCF : http://goo.gl/ylWS0b

On trouve p. 75 du volume 6, sur le tableau 4.2, une indemnité de 10/25€ pour billet non composté mais pas d'information claire concernant les abonnements. C'est peut-être caché dans les 220 pages du fichier pdf!
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 28 Jan 2014 11:21

Ce n'est pas la SNCF qui décide de la Tarification TER ainsi que des contraventions sur le réseau TER, c'est bien les régions administratives.
Il n'y a pas de différences dans les contraventions que ce soit pour les abonnés ou les voyageurs occasionnels...
Tous les voyageurs sont considérés de la même manière quelque soit le titre de transport qu'il possède.

Le barème tarifaire que tu cite Rom1gre s'applique aux trains appartenant à la SNCF totalement, en gros tout sauf les TER...


J'ai trouvé cela pour la région Lorraine... mais je crois bien qu'elles sont identiques pour toutes les régions afin de ne pas avoir 22 tarifications différentes vu qu'il y a des trains qui en traversent souvent plusieurs durant leurs parcours et leurs lignes.

TER Lorraine Wrote: Vous devez obligatoirement être en possession d'un titre de transport valable sur le parcours emprunté (sens du voyage à respecter) et le composter avant l'accès au train !
Le prix des billets achetés dans le train est majoré. Cette majoration est réduite si vous vous présentez au contrôleur avant ou dès le départ de votre gare de montée.
Au départ des gares où il n'existe aucune possibilité d'achat de billet, la majoration n'est pas appliquée si vous vous présentez spontanément au contrôleur

Tarifs :
> Avec un billet TER non composté : 10 €,
> Sans billet TER ou sans abonnement en cours de validité ET vous vous présentez directement au contrôleur : prix du billet + 4 € pour un parcours inférieur à 100 km ; prix du billet + 10 € pour un parcours supérieur à 100 km,
> Si vous ne vous présentez pas directement au contrôleur : 35 € pour un parcours inférieur à 100 km ; prix du billet + 25 € pour un parcours supérieur à 100 km,


http://www.ter-sncf.com/Regions/lorraine/fr/Se_deplacer_en_TER/Avant_mon_voyage/Flash_actus/DetailsFlash_actus.aspx?URI=tcm:24-65757
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 28 Jan 2014 11:49

Hey !!! Je suis un génie !!!
J'ai trouvé pour le TER Rhône-Alpes la réponseeeeeeeeee !!!
Bon ben finalement ce n'est rien de tout ce que l'on a dis... et ma source elle a du se tromper avec les TGV (vu que la personne contrôle sur tous les trains).

Pour information, si vous vous présentez de vous même au contrôleur (sans attendre qu'il passe) car vous n'avez pas pu valider votre carte OùRA, vous n'aurez aucun PV.

Voici la réponse précise en image venant de ce lien (page 35 du document) : http://telechargement.ter-sncf.com/Images/Rhone_Alpes/Tridion/Guide_voyageur_tcm-31-86375.pdf
Image
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rom1gre » 28 Jan 2014 12:25

Bien trouvé!
D'ailleurs la question subsidiaire: est-ce que l'on peut trouver ce fichier en naviguant sur le site TER Rhône-Alpes ou faut-il nécessairement choisir judicieusement des mots-clés sur Google pour atterrir dans la section "téléchargement" du site?

[En fait le document SNCF indique "les régions peuvent décider d’appliquer des dispositions tarifaires spécifiques dans leur
ressort territorial, pour la tarification des services régionaux." (1.2 - champ d'application)
Donc en l'absence de document spécifique on peut penser que les tarifs généraux s'appliquent également aux TER.]
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar Sylvain » 28 Jan 2014 13:34

rem38 Wrote:Ce n'est pas la SNCF qui décide de la Tarification TER ainsi que des contraventions sur le réseau TER, c'est bien les régions administratives.

Si les Régions peuvent ajouter une couche de tarification à leur sauce, en dessous il y a quand même toujours le tarif kilométrique national, on dirait.

Quand aux contraventions. Je ne pense pas que ce sont les Régions. Ce sont des sanctions pénales.

Décret du 22 mars 1942 portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local
Article 74
Il est interdit à toute personne :

1° De voyager dans une voiture sans être munie d'un titre de transport valable complété, s'il y a lieu, par les opérations incombant au voyageur telles que compostage, validation ou apposition de mentions manuscrites ; de pénétrer dans les parties de la voie ferrée et de ses dépendances dont l'accès est réservé aux personnes munies d'un titre de transport sans être munie d'un titre valable et complété, s'il y a lieu, comme il est dit ci-dessus.
2° [...]

Il y a douze items. On remarque que la "validation" est incluse.

Article 80-3
Sera punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe toute personne qui aura voyagé dans les voitures des services de transports de grandes lignes de la Société nationale des chemins de fer français sans titre de transport ou munie d'un titre de transport non valable ou non complété, s'il y a lieu, par les opérations incombant au voyageur.

Sera punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe toute personne qui aura voyagé dans les voitures des services de transports autres que ceux mentionnés au premier alinéa sans titre de transport ou munie d'un titre de transport non valable ou non complété, s'il y a lieu, par les opérations incombant au voyageur.

Sera punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe toute personne qui aura pénétré dans les parties de la voie ferrée et de ses dépendances dont l'accès est réservé aux personnes munies d'un titre de transport sans être munie d'un titre valable et complété, s'il y a lieu, par les opérations incombant au voyageur.

Le 2e paragraphe s'applique au TER.
(L'infraction aux items 2 à 12 de l'article 80 est traité par l'article 80-2)

Le Code de procédure pénale dit
Article 529-3
Pour les contraventions des quatre premières classes à la police des services publics de transports ferroviaires et des services de transports publics de personnes, réguliers et à la demande, constatées par les agents assermentés de l'exploitant, l'action publique est éteinte, par dérogation à l'article 521 du présent code, par une transaction entre l'exploitant et le contrevenant.


Article 529-4
La transaction est réalisée par le versement à l'exploitant d'une indemnité forfaitaire et, le cas échéant, de la somme due au titre du transport.
[...]



Retour au décret de 1942
Article 80-4
Le montant de l'indemnité forfaitaire prévue par l'article 529-4 du Code de procédure pénale est fixé ainsi qu'il suit :
1° Pour les infractions prévues par l'article 80-2 : dix fois la valeur du billet correspondant à un trajet de 100 kilomètres en seconde classe sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français ;
2° Pour les infractions prévues par le premier alinéa de l'article 80-3 ; huit fois la valeur du billet correspondant à un trajet de 100 kilomètres en seconde classe sur le même réseau ;
3° Pour les infractions prévues par le deuxième alinéa de l'article 80-3, à l'exception de celles commises dans les services de remontées mécaniques : vingt-quatre fois la valeur du module tarifaire défini au dernier alinéa du présent article pour les voyageurs munis d'un titre de transport non valable ou non complété, s'il y a lieu, par les opérations incombant au voyageur, et trente-six fois la valeur du même module tarifaire pour les voyageurs démunis de tout titre de transport ;

4° Pour les infractions prévues par le troisième alinéa de l'article 80-3 : trente-six fois la valeur du module tarifaire mentionné par le 3° ci-dessus ;

5° Pour les infractions prévues par le deuxième alinéa de l'article 80-3 et commises dans les services de remontées mécaniques : cinq fois la valeur du forfait journalier valable sur le service considéré, ou, à défaut, cinq fois la valeur du billet aller et retour sur ce service (1).

Les auteurs des infractions prévues par le premier alinéa de l'article 80-3 et, si elles sont commises dans les services de transports non urbains, de celles prévues par le deuxième alinéa du même article doivent s'acquitter, en outre, de la somme due au titre du transport.

Dans tous les cas prévus par le présent article, le montant de l'indemnité forfaitaire est arrondi aux 0,76 euros immédiatement supérieurs.

Le montant du module tarifaire mentionné aux 3° et 4° du premier alinéa ci-dessus correspond au prix d'un billet de seconde classe vendu par carnet au tarif normal sur le réseau de la Régie autonome des transports parisiens.


On voit que l'unité de mesure est le ticket RATP.

L'amende réduite (10€) pour non-validation d'abonnement doit venir de plus loin. Il faut que le continue à chercher.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar dams38 » 30 Jan 2014 12:34

Sur le document de rem38, il ne semble effectivement pas y avoir de distinction entre un abonnement valable non composté et un abonnement valable composté.

Mais, pour aller plus loin :

Un abonnement sur papier n'a besoin d'être validé qu'une fois en début de période.
Mais, le même abonnement sur carte oura devrait être validé avant chaque voyage... Les conditions d'utilisation d'un même titre de transport différent selon le support de ce dit titre.

Pourtant, lors d'un contrôle de la carte oura, le contrôleur voit si la carte est chargé avec un abonnement valable ou pas...
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar isereboy38 » 30 Jan 2014 15:55

dams38 Wrote:Sur le document de rem38, il ne semble effectivement pas y avoir de distinction entre un abonnement valable non composté et un abonnement valable composté.

Mais, pour aller plus loin :

Un abonnement sur papier n'a besoin d'être validé qu'une fois en début de période.
Mais, le même abonnement sur carte oura devrait être validé avant chaque voyage... Les conditions d'utilisation d'un même titre de transport différent selon le support de ce dit titre.

Pourtant, lors d'un contrôle de la carte oura, le contrôleur voit si la carte est chargé avec un abonnement valable ou pas...


oui mais en cas de correspondance, je ne pense pas que le contrôleur voir que tu n'a pas revalidé ta carte au changement de train.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 30 Jan 2014 18:45

Si si, sur les machines des contrôleurs SNCF on vois le dernier lieu de validation ainsi que la date et l'heure...
Sur ceux de la TAG aucune idée
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar isereboy38 » 31 Jan 2014 10:13

rem38 Wrote:Si si, sur les machines des contrôleurs SNCF on vois le dernier lieu de validation ainsi que la date et l'heure...
Sur ceux de la TAG aucune idée


en tout cas à la TAG on ne m'a jamais fait la remarque lorsque l'on me contrôle après une correspondance sans avoir revalider.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 31 Jan 2014 12:41

isereboy38 Wrote:
rem38 Wrote:Si si, sur les machines des contrôleurs SNCF on vois le dernier lieu de validation ainsi que la date et l'heure...
Sur ceux de la TAG aucune idée


en tout cas à la TAG on ne m'a jamais fait la remarque lorsque l'on me contrôle après une correspondance sans avoir revalider.


C'est pas intéressant comme PV à mon avis, si tu as validé dans l'heure ils ne disent rien, par-contre si tu n'as pas du tout validé ils te disent quelque chose mais uniquement si tu n'as pas d'abonnement.
Ce qui est d'ailleurs pareil sur le TER, pour les non validations d'abonnements ils font des remarques seulement généralement, mais pour les gens qui ont d'autres titres que des abonnements sur leurs cartes là ils leur disent ou alors c'est un PV...
En même temps, il n'y a aucune excuse pour ne pas valider sont ticket la première fois qu'on monte (je parle pas des abonnements sauf pour valider le début d'utilisation si on l’achète en ligne) car il y a des bornes vraiment de partout et plusieurs souvent au même endroit, c'est rare d'en avoir pas un seul en service sur une station quelque soit le sens.
Et pour dans le trains, quand le valideur marche pas, faut se présenter spontanément au contrôleur comme ont l'as dis plus haut.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar dams38 » 31 Jan 2014 21:59

C'est surtout pas pratique quand ta carte oura est dans le portefeuille ou au fond du sac.

Il suffit d'avoir une autre carte "sans contact" dans le portefeuille pour perturber le validateur.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar rem38 » 31 Jan 2014 22:30

dams38 Wrote:C'est surtout pas pratique quand ta carte oura est dans le portefeuille ou au fond du sac.

Il suffit d'avoir une autre carte "sans contact" dans le portefeuille pour perturber le validateur.


Je confirme, mais bon suffit aussi de la mettre la plus proche de la paroi extérieur sur une des faces du portefeuille et ça marche...
La fléme... un fléau :beammeup:
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar Kiwki » 11 Mar 2015 21:32

Bonjour, j'ai un abonnement Illico annuel depuis le 1er mars pour les parcours Lyon -Annecy.
Il m'est arrivé pour la 1ere fois ce soir de ne pas repartir de la gare d'Annecy mais de celle d'Aix les Bains le revard car un collegue m'y a deposé. Cette station est sur mon parcours à 2 stations apres depart d'Annecy donc me rapproche en temps de trajet de Lyon...Mais en gare d'Aix les bains, impossible de valider sur la borne Oura qui affiche : Cette gare n'est pas valide sur votre parcours!! Ben ça alors c'est la meilleure, je paye pour un parcours sur lequel il y a toujours cette station et je ne peux pas valider mon parcours en partant depuis cette gare ?
Je comprendrai si c'etait une gare hors parcours ou avant Annecy dans le sens Annecy-Lyon mais y'en a pas, c'est le depart ou terminus.
J'ai donc pris mon TER en étant en position pseudo frauduleuse.
Je ne comprends pas le principe, l'un de vous peut m'expliquer ?
Merci!
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar BUS TPG » 11 Mar 2015 21:56

C'est la même chose pour les billets, seules les gares indiquées dans l'abonnement et/ou le ticket permettent de valider son titre de transport.
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar Gil.Puy26 » 11 Mar 2015 22:15

BUS TPG Wrote:C'est la même chose pour les billets, seules les gares indiquées dans l'abonnement et/ou le ticket permettent de valider son titre de transport.

C'est parfois rocambolesque : si tu as un billet aller-retour pour une quelconque gare lyonnaise, et qu'au retour tu part d'une autre gare, la borne de validation signale qu'il n'y a pas de titre valable au départ de cette gare x:doigts:
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar Nat » 12 Mar 2015 8:08

En principe la borne doit te proposer un menu avec les titres disponibles sur ta carte.
Et tu peux choisir "à tes risques et périls" de valider un titre, même si tu n'es pas dans la bonne gare.
Ca m'est arrivé d'acheter et de valider des billets TER dans des gares différentes entre Grenoble/Echirolles/Gières: je n'ai jamais été inquiétée.
Idem si je repartais de Lyon Perrache, alors que le billet était au départ de Lyon Part Dieu.
J'ai même validé un Grenoble-St Jean de Maurienne à l'arrivé car je ne pouvais pas valider ma carte en montant dans le car étudiant sur le campus de St Martin d'Hères !
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Re: amende carte oura non validée

Messagepar Gil.Puy26 » 12 Mar 2015 13:13

En effet Nat, repartant de Lyon-Perrache alors que le guichetier m'avait fait un A/R Valence - Lyon Part-Dieu, l'appareil m'a signalé l'anomalie mais on peut dans ce cas "forcer" la validation.
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