Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Tag, Transisère et TER Rhône-Alpes :: snotag.fr

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Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar Sylvain » 26 Avr 2011 19:51

Le préfet de l'Isère a présenté la semaine dernière son schéma départemental de coopération intercommunale.
http://www.isere.pref.gouv.fr/sections/ ... ommunalite

Le but de cette réforme nationale est de rationaliser l'intercommunalité en France en diminuant leur nombre, en regroupant notamment les Communautés de communes trop petites pour atteindre une taille critique, en intégrant les quelques communes qui sont aujourd'hui hors intercommunalité. Mais pas que.

Aujourd'hui il y a en Isère 519 communes regroupées en 37 EPCI (*). 33 Communautés de communes et 4 Communautés d'agglomération Grenoble-Alpes-Métropole (Métro), Pays Voironnais (CAPV), Portes de l'Isère (CAPI) et Pays Viennois (CAPV aussi....). Plus 14 communes n'adhèrant pas à un EPCI.

En plus de ça se superposent des Syndicats intercommunaux et mixtes, type SIVOM, SIVU, ...


Côté transports, il y a 7 AOTU en Isère, donc 7 PTU dont deux se limitant à une seule commune (La Tour-du-Pin et Mont-de-Lans). Les 5 autres sont le SMTC, la CAPI, les deux CAPV et la CCPG (CC Pays du Grésivaudan). On attend la création d'un 8e PTU avec la CC du Pays Roussillonnais, qui va lancer son réseau en septembre.


Voici ce que propose le préfet pour les EPCI :

  1. Adhésion de la commune isolée de Tignieu- Jameysieu à la CC de l’Isle Cremieu
  2. Adhésion de la commune isolée de Diémoz à la CC des Collines du Nord Dauphiné, dans laquelle elle est enclavée
  3. Fusion-extension des CC de Virieu Vallée de la Bourbre, de la Chaîne des Tisserands, des Vallons de la Tour du Pin, des Vallons du Guiers, de la Vallée de l’Hien et de la commune isolée de St Ondras
  4. Fusion de la CA du Pays Viennois et de la CC du Pays Roussillonnais
  5. Fusion de la CC Bièvre Toutes Aures avec la CC du Pays de Chambaran
  6. Adhésion de la commune de Bévenais (actuellement dans la CC Bièvre Toutes Aures) à la CC de Bièvre Est
  7. Adhésion de la commune de Renage (actuellement dans la CC Bièvre Est) à la CA du Pays Voironnais
  8. Fusion de la CC Chartreuse Guiers avec la CC des Entremonts (essentiellement en Savoie mais comprenant la commune isèroise de Saint-Pierre-d'Entremont) et la CC du Mont Beauvoir (entièrement en Savoie)
  9. Fusion-extension de la CC de Vinay, de la CC Vercors Isère et de la commune isolée de Quincieu
  10. Fusion-extension de la METRO, CC du Sud Grenoblois, CC des Balcons Sud de la Chartreuse et les communes de Miribel Lanchâtre (aujourd'hui dans la CC du Canton de Monestier-de-Clermont), de Chamrousse et de St Martin d’Uriage (actuellement dans la CC Pays du Grésivaudan)
  11. Fusion-extension des CC de la Matheysine, de la CC du pays de Corps et de la CC des Vallées du Valbonnais ainsi que des 10 communes isolées du secteur et de la commune de Laffrey (aujourd'hui dans la CC Sud Grenoblois)
  12. Fusion des CC du canton de Clelles, du canton de Mens et du canton de Monestier de Clermont (sans Miribel-Lanchâtre)

Au final, il ne resterait plus que 24 EPCI, si je compte bien.


* : Établissement Public de Coopération Intercommunale
SIVOM : Syndicat Mixte à Vocation Multiple
SIVU : Syndicat Mixte à Vocation Unique
AOTU : Autorité Organisatrice des Transports Urbains, agissant sur un Périmètre de Transport Urbain
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar Sylvain » 26 Avr 2011 20:14

Alors on peut s'amuser à imaginer les conséquences pour l'organisation des transports dans le département, puisque c'est une compétence intercommunale très importante (dans les AOTU).

en 4), la fusion du Pays Viennois et du Pays Roussillonnais entraînerait la fusion du réseau L'Va de Vienne, et du futur réseau du Roussillonnais encore en gestation. Ils pourraient aussi être connectés

en 7), l'adhésion de Renage au Voironnais ne changerait pas grand chose. En fait, cette commune est quasi enclavée (au moins par les voiries principales) dans la CAPV, entre Tullins et Rives. La ligne J du Pays Voironnais relie déjà Voiron à Rives... puis Renage. Peut-être que la ligne 7300 de Transisère pourrait alors abandonner son tiroir pour desservir Renage

en 10), c'est là où il y aura le plus de chamboulement :
-Chamrousse et Saint-Martin d'Uriage rejoindraient la nouvelle CA. Ces deux communes sont un peu à l'écart du reste de la CCPG, n'y étant reliées que par le balcon et Revel. C'est un secteur autonome du réseau, avec sa ligne saisonnière G70 et son TAD G700. Les liaisons vers Grenoble 6010, 6051 rejoindraient le réseau TAG. La ligne 6050 aussi par fusion avec la CCSG. Il y aurait a priori plus de cohérence entre Gières et Vizille !
Chamrousse serait dans le même EPCI que Grenoble, qui aura sa station de ski "urbaine".... un nouvelle opportunité pour une liaison par câble ??
-Le reste du Sud Grenoblois (hormis Laffrey, qui rejoint le plateau Matheysin) pourrait être desservi par un réseau interne intégré au réseau TAG élargi. Et les liaisons avec Grenoble aussi : une liaison Vizille-Grenoble efficace (déconnectée de l'Exp-2 et de la 3000), une desserte du plateau de Champagnier moins foutraque.
-Les Balcons Sud de Chartreuse recollent avec la ville. Ça ne me paraît pas illogique (surtout pour Mont-Saint-Martin, enclavée). La ligne 7140 (au moins jusqu'au Sappey) deviendrait urbaine, du TAD monterait à Quaix, Proveysieux, Sarcenas, Mont-Saint-Martin, connecté à la ligne E.
-Miribel-Lanchâtre repousserait un peu plus au sud les limites de l'agglomération. Si la ligne 17 n'y monte pas, ce pourrait être du TAD. Aujourd'hui il y a la ligne hebdomadaire 4750 jusqu'à Gresse, mais aussi un service "scolaire" Transisère quotidien entre Le Gua et Miribel.

Sinon il est aussi question d'un Pôle Métropolitain entre la Métro et la CAPV (voire plus loin).... mais pas avec le Grésivaudan (pour l'instant). Ce pôle pousse la coopération entre les deux EPCI, notamment en matière de transports.
Il y a aussi un pôle CAPViennois, CAPI, Lyon et Saint-Étienne.
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar pierre » 27 Avr 2011 16:27

et il y a encore le sort des communes comme Montbonnot Voreppe et d'autres qui en rejoignant la METRO, lui permettrait d'en faire une communauté urbaine.
Dernière édition par pierre le 28 Avr 2011 5:23, édité 1 fois.
la premiere chose que je cherche dans une ville c'est un plan du réseau de Transports en Commun. cordialement à tous
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar Stifff38 » 29 Avr 2011 20:08

Julius a écrit:La démocratie sarkozienne est en marche. On va nous imposer ce qu'on ne veut pas...
On n'est pas obligé de tout réfuter en bloc : un homme de gauche aurait pu aussi lancer cette décision. :roll:

Sylvain a écrit:une liaison Vizille-Grenoble efficace (déconnectée de l'Exp-2 et de la 3000)
A quoi servirait l'express 2 dans ce cas ?

-Les Balcons Sud de Chartreuse recollent avec la ville. La ligne 7140 (au moins jusqu'au Sappey) deviendrait urbaine, du TAD monterait à Quaix, Proveysieux, Sarcenas, Mont-Saint-Martin, connecté à la ligne E.
Les TAD Quai/Sarcenas pourraient au passage desservir enfin les hauts de St-Martin-le-Vinoux... 8-)
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar m@rco » 19 Mai 2011 9:43

Pour info, l'INSEE vient de dévoiler les nouveaux périmètres des unités urbaines françaises.
Bon ça n'a pas de lien direct avec les projets de nouvelles collectivités territoriales mais l'agglomération grenobloise (au sens de l'INSEE) va désormais de Varces à La Pierre (comme auparavant) et Beaucroissant. Elle englobe maintenant les communes de Voiron, Moirans, Rives etc... Cela représente un espace urbanisé de façon continue ayant une population de près de 500 000 habitants.
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar Didier 74 » 05 Juil 2011 13:44

Le Dauphiné Libéré, 5 juillet
PAYS ROUSSILLONNAIS Les élus manifesteront mercredi contre le projet de fusion avec ViennAgglo

Les élus des 22 communes de la communauté de communes du pays roussillonnais au sud de Vienne (50 000 habitants) contestent avec force le projet de fusion avec l'agglomération viennoise ViennAgglo (18 communes et 69 000 habitants) voulue par le préfet de l'Isère dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale. L'ensemble des élus du pays roussillonnais (envrion 390 personnes) doivent manifester mercredi soir leur mécontentement à Saint-Maurice-l'Exil, à la suite d'un conseil communautaire où sera votée pour la troisième fois une délibération contre la fusion. Des habitants mais aussi des salariés de l'établissement intercommunal sont aussi attendus lors de ce mouvement.
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Re: Réforme des Collectivités Territoriales : conséquences pour les TC ?

Messagepar Sylvain » 06 Juil 2012 8:07

La page d'accueil du site de la CC des Balcons Sud de Chartreuse ( http://www.ccbsc.fr/ ) titre La CCBSC sur la voie de la fusion avec la Communauté d’Agglomération Grenoble-Alpes Métropole, chose qui pourrait se faire au 1er janvier 2013. Les communes (sauf le Sappey) et la Communauté de communes y sont favorables.

Et la version amendée du SDCI, après la Commission départementale, adoptée le 12 décembre revient sur quelques prescriptions :
-la CCSG (Sud Grenoblois) reste ce qu'elle est, elle ne fusionne pas avec la Métro, mais perd quand même Laffrey qui rejoint la Matheysine
-la CCPG (Grésivaudan) reste aussi intacte : Saint-Martin-d'Uriage et Chamrousse ne rejoignent pas la Métro
-la CAPV (Voironnais) ne bouge pas non plus. Elle pouvait récupérer Renage, qui reste en Bièvre-Est. Curieuse position de Renage...
-plus quelques autres changements par ci par là

En revanche, la fusion de ViennAgglo et la CCPR (Roussillonnais) est toujours d'actualité, alors que la CCPR a exprimé son opposition.

Donc la Métro ne s'étend "que" côté Chartreuse, ce qui va satisfaire ceux qui ne veulent pas se faire englober par la grosse ville. Le Sud Grenoblois garde son indépendance, ce serait bien que cela permette enfin l'évolution vers une AOTU.

Côté transports, les changements les plus importants vont avoir lieu en Isère Rhodannienne, avec la fusion du réseau L'Va et du nouveau réseau TPR. À Grenoble, la ligne 7140 devrait basculer dans le réseau urbain, et être améliorée ; la desserte des autres balcons fera l'objet de TAD de rabattements j'imagine. Mais pas de profonde modification.
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Didier 74 » 02 Juin 2013 11:29

ledauphine.com, 31 mai
Sud Grenoblois : huit communes s’opposent à l’intégration dans La Métro

Le préfet de l’Isère a préconisé l’intégration de la Communauté de communes du Sud Grenoblois (CCSG) à La Métro au 1er janvier 2014. Si certaines communes sont d’accord avec cette décision, d’autres le sont beaucoup moins… Et le clament haut et fort. Les élus de Bresson, Champagnier, Champ-sur-Drac, Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Pierre-de-Mésage et Vaulnaveys-le-Bas étaient réunis ce vendredi matin pour rappeler leur position. Ils considèrent que la CCSG avec ses 31000 habitants est « un outil adapté pour répondre aux attentes des populations ». Ils regrettent le manque de démocratie, « la population est clairement écartée », et la rapidité de cette fusion « alors que des élections municipales auront lieu en 2014 ». L’ensemble des conseils municipaux du Sud Grenoblois et de l’agglomération grenobloise doivent maintenant se prononcer sur la question d’ici le mois d’août. Les huit communes opposées à la fusion seront-elles entendues ? Réponse dans quelques mois.

Source http://www.ledauphine.com/isere-sud/201 ... s-la-metro
Didier 74
 

Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 11 Juin 2013 22:52

Didier 74 a écrit:ledauphine.com, 31 mai
Sud Grenoblois : huit communes s’opposent à l’intégration dans La Métro

Le préfet de l’Isère a préconisé l’intégration de la Communauté de communes du Sud Grenoblois (CCSG) à La Métro au 1er janvier 2014. Si certaines communes sont d’accord avec cette décision, d’autres le sont beaucoup moins… Et le clament haut et fort. Les élus de Bresson, Champagnier, Champ-sur-Drac, Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Pierre-de-Mésage et Vaulnaveys-le-Bas étaient réunis ce vendredi matin pour rappeler leur position. Ils considèrent que la CCSG avec ses 31000 habitants est « un outil adapté pour répondre aux attentes des populations ». Ils regrettent le manque de démocratie, « la population est clairement écartée », et la rapidité de cette fusion « alors que des élections municipales auront lieu en 2014 ». L’ensemble des conseils municipaux du Sud Grenoblois et de l’agglomération grenobloise doivent maintenant se prononcer sur la question d’ici le mois d’août. Les huit communes opposées à la fusion seront-elles entendues ? Réponse dans quelques mois.

Source http://www.ledauphine.com/isere-sud/201 ... s-la-metro



Depuis quelques jours la loi sur la création des métropoles a été votée au Sénat. Et Grenoble fait parti de ces 10 métropoles créées. La Métro passera donc du statut de communauté d'agglo à celui de métropole sans même passer par le stade intermédiaire de communauté urbaine. Une vrai révolution donc au niveau de la gestion de l'espace de l'aire urbaine grenobloise. Qu'ils le veuillent ou non je pense que les opposants des communes du Sud Grenoblois rejoindront cette métropole à terme. S'opposer à une communauté d'agglo est beaucoup plus simple qu'à une communauté urbaine et encore moins qu'à une métropole.

Quoi qu'il en soit, en rapport avec le sujet, la métropole disposera de compétences et de fonds beaucoup plus élevés que la Métro à l'heure actuelle, on peut donc imaginer de vrais projets de transports dans les années à venir notamment pour le Sud Grenoblois qui est moins bien desservi.

Une accélération du développement du réseau tram vers le sud ? Un tram-train ? Tout est envisageable. Seul l'avenir nous le dira :D
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 12 Juin 2013 9:25

En effet, Grenoble va bien devenir "Métropole".
Le projet de départ était un mastodonte intercommunal, réunissant La Métro, le Pays Voironnais, le Sud Grenoblois, le Balcon Sud de la Chartreuse et une partie du Pays du Grésivaudan au 1er janvier 2015.
Mais, par la proposition de Jacques Chiron (source DL), la Métropole Grenobloise réunira uniquement la Métro, le Balcon de la Chartreuse et le Sud Grenoblois dès le 1er janvier 2014 ?!

Concernant le Sud Grenoblois, Larken à tout à fait raison, la question de l'intégration à la Métro du Sud Grenoblois n'est plus la bonne, et les maires opposés le savent parfaitement...
L'intégration est acquise, seul bémol plus ou moins existant, à quelle date ?
Deux réponses possibles :
- le 1er janvier 2014, voulue par 8 communes de la CCSG (dont Vizille, Brié, Vaulnaveys-le-Haut, représentant au total 60 % de la population de la CCSG...), le Balcon Sud de la Chartreuse et la plupart des communes de la Métro.
- le 1er janvier 2015, voulue par les 8 autres communes de la CCSG (dont Jarrie, Champagnier, Champ-sur-Drac, représentant au total 40 % de la population de la CCSG...)
Et pour conforter le tout, la CDCI (la commission départementale de coopération intercommunale, regroupant le préfet et des représentants des élus locaux) a délibéré à l'unanimité (moins deux absentions) l'intégration du Sud Grenoblois à la Métro, et à la majorité pour une intégration au 1er janvier 2014.

La question transport sera en effet, une "nouveauté" pour le Sud Grenoblois...
L'idée de tram-train reste avant-tout, malheureusement un projet à long-terme, depuis le temps que les idées existent, même dans les schémas de secteur, type "SCOT", rien n'a bougé. Au contraire l'idée de retirer la voie ferrée entre la gare de Jarrie-Vizille et Vizille est bien présente.
La première année, si le Sud Grenoblois intègre bien la Métro, sera comme cela l'a été pour le canton de Vif, une année où seul la tarification bougera (une avancée déjà considérable pour nous...) sauf si des projets SMTC sont déjà ficelés pour "notre" territoire, comme je l'avais souligné dans un post un peu plus haut.

Mais oui, finalement, seul l'avenir nous le dira...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar velo_love » 12 Juin 2013 9:40

Larken a écrit:Depuis quelques jours la loi sur la création des métropoles a été votée au Sénat. Et Grenoble fait parti de ces 10 métropoles créées.


Un nouveau mille-feuille qui se rajoute par-dessus la Métro elle-même par-dessus les communes mais en-dessous du département lui-même en-dessous de la région ? C'est ce qu'on doit appeler un choc de la simplification...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar m@rco » 12 Juin 2013 10:01

Quentin38560 a écrit:Le projet de départ était un mastodonte intercommunal, réunissant La Métro, le Pays Voironnais, le Sud Grenoblois, le Balcon Sud de la Chartreuse et une partie du Pays du Grésivaudan au 1er janvier 2015.

A propos du Pays Voironnais, ce n'est pas ce que prévoyait la Commission Départementale de Coopération Intercommunale en 2011.
Plus d'infos: http://www.lametro.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/464/8-info-actualite-grenoble.htm


Quentin38560 a écrit:Mais, par la proposition de Jacques Chiron (source DL), la Métropole Grenobloise réunira uniquement la Métro, le Balcon de la Chartreuse et le Sud Grenoblois dès le 1er janvier 2014 ?!

Jacques Chiron a "juste" proposé de baisser les seuils de population des EPCI et de l'aire urbaine, il n'est pas intervenu sur qui devait ou non faire partie de ces Métropoles et notamment celle de Grenoble. Cet abaissement a fait que Grenoble était éligible à ce nouveau type de coopération intercommunale sans aucune modification du territoire de la Métro puisque celle-ci concentre déjà plus de 400000 habitants (population totale utilisée pour les questions législatives), de même pour son aire urbaine...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar m@rco » 12 Juin 2013 10:11

velo_love a écrit:Un nouveau mille-feuille qui se rajoute par-dessus la Métro elle-même par-dessus les communes mais en-dessous du département lui-même en-dessous de la région ? C'est ce qu'on doit appeler un choc de la simplification...

Perdu, c'est pas du tout ça, bien au contraire ! :mrgreen:

En France, une métropole est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.

Il s'agit de la forme la plus intégrée des intercommunalités françaises, qui ne concerne que les territoires de plus de 500 000 habitants.

Les métropoles se distinguent des communautés classiques (communautés urbaines ou d'agglomération) car elles exercent à la fois des compétences déléguées classiquement par les communes membres, mais également des compétences ordinairement dévolues aux départements et régions.

[...]

Compétences issues des communes:
La métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, les compétences suivantes :
- En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :
- Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ;
- Actions de développement économique ;
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain ;
- En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :
- Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme (PLU) ; création et réalisation de zones d'aménagement concerté (ZAC) ; constitution de réserves foncières ;
- Organisation des transports urbains ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; parcs de stationnement, plan de déplacements urbains (PDU);
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme ;
- En matière de politique locale de l'habitat :
- Programme local de l'habitat (PLH);
- Politique du logement ; aides financières et actions en faveur du logement social et des personnes défavorisées ;
- Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre ;
- En matière de politique de la ville :
- Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ;
- Dispositifs locaux de prévention de la délinquance ;
- En matière de gestion des services d'intérêt collectif :
- Assainissement et eau ;
- Cimetières et crématoriums ;
- Abattoirs et marchés d'intérêt national ;
- Services d'incendie et de secours.
- En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :
- Collecte, élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- Lutte contre la pollution de l'air ;
- Lutte contre les nuisances sonores ;
- Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.

Compétences issues des départements:
La métropole exerce de plein droit à l'intérieur de son périmètre, en lieu et place du département, les compétences suivantes :
- Transports scolaires ;
- Gestion des routes départementales ;
- Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
- Elle peut également, par convention avec le département, exercer tout ou partie des compétences suivantes :
- action sociale ;
- Collèges (à l'exception des missions d'encadrement et de surveillance des élèves, qui est une compétence d'État) ;
- Développement économique ;
- Schéma d'aménagement touristique départemental et comité départemental du tourisme ;
- Musées départementaux ;
- Équipements sportifs départementaux.

Compétences issues des régions:
La métropole exerce de plein droit à l'intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région, les compétences relatives à la promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
- Elle peut également exercer, par convention avec la région, tout ou partie des compétences suivantes :
- Lycées (à l'exception des missions d'encadrement et de surveillance des élèves, qui est une compétence d'État) ;
- Développement économique.



http://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_(intercommunalit%C3%A9_fran%C3%A7aise)
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 12 Juin 2013 10:38

En effet M@rco, en 2011, le SDCI (schéma départemental de coopération intercommunal) n'impliquait pas le Pays Voironnais. D'ailleurs en 2011 aussi, la Métropole Grenobloise n'était pas du tout prévu, seul existait le projet de "possible" communauté urbaine, si la barre des 500 000 habitants était dépassée après la fusion de la Métro (+ Miribel-Lanchâtre), du Sud Grenoblois (- Laffrey), du Balcon de la Chartreuse, de Saint-Martin-d'Uriage et Chamrousse...

Mais en deux ans les élections ont changé la donne.
Tout ce que je vous ai énuméré dans mon post précédent, sont issus des dernières discussions (officieuses) entre le préfet et la Commission Départementale de Coopération Intercommunale...
L'idée du préfet était donc de créer une métropole d'envergure, mais comme la barre d'éligibilité devrait être abaissé, alors on peut supposer que cette idée sera mis aux oubliettes...
Mais, il est une certitude, Grenoble (La Métro) deviendra une métropole dans les deux ans à venir. Elle répond, en effet au critère d'éligibilité à elle seule (sans la Chartreuse et le Sud Grenoblois) mais malgré cela, la Chartreuse intégrera de façon quasi-certaine la Métro en 2014 et, le Sud Grenoblois devrait lui aussi suivre le mouvement...
Donc oui, Jacques Chiron n'est pas intervenu pour, qui devra être présent ou non dans ce nouvel EPCI, puisque la question des membres est quasiment déjà actée...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar velo_love » 12 Juin 2013 20:11

Bonsoir,

m@rco a écrit:
velo_love a écrit:Un nouveau mille-feuille qui se rajoute par-dessus la Métro elle-même par-dessus les communes mais en-dessous du département lui-même en-dessous de la région ? C'est ce qu'on doit appeler un choc de la simplification...

Perdu, c'est pas du tout ça, bien au contraire ! :mrgreen:


Bon, ça va être juste un truc comme la Métro mais en plus gros donc. Les communes, le département et la région restent là...

En tout cas, merci pour la précision !
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 12 Juin 2013 22:23

velo_love a écrit:Bonsoir,

m@rco a écrit:Perdu, c'est pas du tout ça, bien au contraire ! :mrgreen:


Bon, ça va être juste un truc comme la Métro mais en plus gros donc. Les communes, le département et la région restent là...

En tout cas, merci pour la précision !



Tout à fait. Sans refaire les explications de m@rco, un exemple suffit souvent à bien cerner la chose: les collèges et lycées de l'agglo, actuellement gérés respectivement par le département et la région, seront désormais gérés par la métropole. Beaucoup plus simple et beaucoup plus logique, et probablement moins couteux aussi je pense. Il était absurde que la région basée à Lyon gère les lycées de Grenoble aussi bien que ceux de l'Ain.
Désormais les départements et régions ne gèreront les collèges, lycées, et tout ce que m@rco a listé que dans les espaces ruraux, laissant le soin aux grandes villes de réellement devenir grandes et de s'autogérer.

Ce n'est donc en rien une couche de plus dans le millefeuille puisqu'elle remplace en renforçant une couche actuelle.

Je pense que l'idée à long terme, même si ce n'est pas forcément avoué aujourd'hui, est de réduire drastiquement le nombre de communes en France qui on le sait, est beaucoup trop élevé. Quand les métropoles seront bien en place et qu'elles gèreront déjà 80% des affaires de leurs communes, il sera plus facile de faire passer la pilule de la fusion des communes d'agglos avec la commune-centre.

Quoi qu'il en soit c'est une très bonne nouvelle pour Grenoble.
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 12 Juin 2013 22:27

Quentin38560 a écrit:En effet M@rco, en 2011, le SDCI (schéma départemental de coopération intercommunal) n'impliquait pas le Pays Voironnais. D'ailleurs en 2011 aussi, la Métropole Grenobloise n'était pas du tout prévu, seul existait le projet de "possible" communauté urbaine, si la barre des 500 000 habitants était dépassée après la fusion de la Métro (+ Miribel-Lanchâtre), du Sud Grenoblois (- Laffrey), du Balcon de la Chartreuse, de Saint-Martin-d'Uriage et Chamrousse...

Mais en deux ans les élections ont changé la donne.
Tout ce que je vous ai énuméré dans mon post précédent, sont issus des dernières discussions (officieuses) entre le préfet et la Commission Départementale de Coopération Intercommunale...
L'idée du préfet était donc de créer une métropole d'envergure, mais comme la barre d'éligibilité devrait être abaissé, alors on peut supposer que cette idée sera mis aux oubliettes...
Mais, il est une certitude, Grenoble (La Métro) deviendra une métropole dans les deux ans à venir. Elle répond, en effet au critère d'éligibilité à elle seule (sans la Chartreuse et le Sud Grenoblois) mais malgré cela, la Chartreuse intégrera de façon quasi-certaine la Métro en 2014 et, le Sud Grenoblois devrait lui aussi suivre le mouvement...
Donc oui, Jacques Chiron n'est pas intervenu pour, qui devra être présent ou non dans ce nouvel EPCI, puisque la question des membres est quasiment déjà actée...



D'où sort cette date ? "dans les deux ans à venir".

Les métropoles de Lyon et d'Aix-Marseille sont les seules qui ont été datées et elles sont prévues pour 2016 et 2017, on peut donc logiquement penser que les autres sans dates le seront plus tard. Non pas que ça me déçoive, plus tôt c'est fait mieux c'est, mais d'où sort cette estimation de deux ans ?
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 13 Juin 2013 7:49

Larken a écrit:D'où sort cette date ? "dans les deux ans à venir".

Les métropoles de Lyon et d'Aix-Marseille sont les seules qui ont été datées et elles sont prévues pour 2016 et 2017, on peut donc logiquement penser que les autres sans dates le seront plus tard. Non pas que ça me déçoive, plus tôt c'est fait mieux c'est, mais d'où sort cette estimation de deux ans ?


Il est vrai que j'ai voulu être assez large, mais il s'agit de la date du 1er janvier 2015 qui revient assez souvent. (Selon les voeux du préfet.)
Toutes les infos que je vous donnes sont officieuses, et peuvent évoluées à tous moments.
Je vous les ai données car tous ces changements auront une influence certaine sur "nos" territoires en matière de transports.

Pour répondre, le mieux possible, à ta question Larken, je ne sais pas, si c'est le territoire de la future Métropole qui doit être constitué au 1er janvier 2015, pour une "mise en place" plus tard.
Ou si, tout se fera la même année (territoire + compétences)...
Selon moi, cela reste possible, car si la fusion s'opère au 1er janvier 2014, cela laisse 1 année complète de tractations et négociations entre la Métro "XXL", le département et la région, pour monter les budgets et la prise de compétences de cette Métropole grenobloise.
Mais à vrai dire, cela reste encore flou, d'où la peur des élus des 8 communes du Sud Grenoblois...

Malheureusement, je n'ai pas d'autres informations à vous donner concernant cette "Métropole", ni même sur la suite des évènements "Métro-Sud Grenoblois-Chartreuse", puisque désormais se sont les votes des conseils municipaux des 3 intercommunalités qui vont décider, jusqu'en août, dernier carat, si ils veulent fusionner leurs 3 territoires en 2014.

Toutefois, je dirai, que tous cela doit être pris avec le plus grand soin et retenue possible, car si la fusion des 3 intercommunalités se fera, vraisemblablement au 1er janvier 2014, le passage en une Métropole se fera après les élections municipales. Ainsi, ce qui ressortira des urnes au 16 mars 2014, scellera le sort définitif de cette Métropole...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 13 Juin 2013 16:43

Quentin38560 a écrit:
Larken a écrit:D'où sort cette date ? "dans les deux ans à venir".

Les métropoles de Lyon et d'Aix-Marseille sont les seules qui ont été datées et elles sont prévues pour 2016 et 2017, on peut donc logiquement penser que les autres sans dates le seront plus tard. Non pas que ça me déçoive, plus tôt c'est fait mieux c'est, mais d'où sort cette estimation de deux ans ?


Il est vrai que j'ai voulu être assez large, mais il s'agit de la date du 1er janvier 2015 qui revient assez souvent. (Selon les voeux du préfet.)
Toutes les infos que je vous donnes sont officieuses, et peuvent évoluées à tous moments.
Je vous les ai données car tous ces changements auront une influence certaine sur "nos" territoires en matière de transports.

Pour répondre, le mieux possible, à ta question Larken, je ne sais pas, si c'est le territoire de la future Métropole qui doit être constitué au 1er janvier 2015, pour une "mise en place" plus tard.
Ou si, tout se fera la même année (territoire + compétences)...
Selon moi, cela reste possible, car si la fusion s'opère au 1er janvier 2014, cela laisse 1 année complète de tractations et négociations entre la Métro "XXL", le département et la région, pour monter les budgets et la prise de compétences de cette Métropole grenobloise.
Mais à vrai dire, cela reste encore flou, d'où la peur des élus des 8 communes du Sud Grenoblois...

Malheureusement, je n'ai pas d'autres informations à vous donner concernant cette "Métropole", ni même sur la suite des évènements "Métro-Sud Grenoblois-Chartreuse", puisque désormais se sont les votes des conseils municipaux des 3 intercommunalités qui vont décider, jusqu'en août, dernier carat, si ils veulent fusionner leurs 3 territoires en 2014.

Toutefois, je dirai, que tous cela doit être pris avec le plus grand soin et retenue possible, car si la fusion des 3 intercommunalités se fera, vraisemblablement au 1er janvier 2014, le passage en une Métropole se fera après les élections municipales. Ainsi, ce qui ressortira des urnes au 16 mars 2014, scellera le sort définitif de cette Métropole...



Même sans la fusion la Métro à elle seule peut devenir métropole. Je ne vois donc pas pourquoi cela ne se ferait pas. Il semble acquis que cela se fasse, seule la date reste un mystère.
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 13 Juin 2013 18:27

Larken a écrit:Même sans la fusion la Métro à elle seule peut devenir métropole. Je ne vois donc pas pourquoi cela ne se ferait pas. Il semble acquis que cela se fasse, seule la date reste un mystère.


En effet, la Métro actuelle peut le devenir toute seule sans les deux autres intercommunalités.
Alors pourquoi intégrer la Chartreuse et le Sud Grenoblois ?

Tout simplement parce que nous sommes, actuellement, dans une idée de réduction du nombre de collectivités.
De même, étant apprenti-géographe, l'Institut de Géographie Alpine nous apprend à réfléchir le territoire non plus en simple intercommunalité, mais en bassin de vie. Ce nouvel établissement public de coopération intercommunale (EPCI), la Métropole, est issu de ce nouveau concept.
Ainsi, la future Métropole grenobloise (qui se fera, c'est une certitude sauf rebondissements aux élections communales) sera la reprise du territoire actuel de l'agglomération grenobloise du département de l'Isère (+ la Chartreuse). Si l'on regarde le bassin de vie de Grenoble, c'est son agglomération actuelle + le Sud Grenoblois (zone "dortoir") et dans une moindre mesure la Chartreuse. On peut également citer le Voironnais et le Grésivaudan...

Mais oui, Larken, la Métro peut devenir toute seule Métropole. Mais avec les logiques de réduction et de bassin de vie, elle sera accompagnée du Sud Grenoblois et de la Chartreuse...
Tant mieux, tant pis, on verra au fil des années...
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 13 Juin 2013 18:52

Quentin38560 a écrit:
Larken a écrit:Même sans la fusion la Métro à elle seule peut devenir métropole. Je ne vois donc pas pourquoi cela ne se ferait pas. Il semble acquis que cela se fasse, seule la date reste un mystère.


En effet, la Métro actuelle peut le devenir toute seule sans les deux autres intercommunalités.
Alors pourquoi intégrer la Chartreuse et le Sud Grenoblois ?

Tout simplement parce que nous sommes, actuellement, dans une idée de réduction du nombre de collectivités.
De même, étant apprenti-géographe, l'Institut de Géographie Alpine nous apprend à réfléchir le territoire non plus en simple intercommunalité, mais en bassin de vie. Ce nouvel établissement public de coopération intercommunale (EPCI), la Métropole, est issu de ce nouveau concept.
Ainsi, la future Métropole grenobloise (qui se fera, c'est une certitude sauf rebondissements aux élections communales) sera la reprise du territoire actuel de l'agglomération grenobloise du département de l'Isère (+ la Chartreuse). Si l'on regarde le bassin de vie de Grenoble, c'est son agglomération actuelle + le Sud Grenoblois (zone "dortoir") et dans une moindre mesure la Chartreuse. On peut également citer le Voironnais et le Grésivaudan...

Mais oui, Larken, la Métro peut devenir toute seule Métropole. Mais avec les logiques de réduction et de bassin de vie, elle sera accompagnée du Sud Grenoblois et de la Chartreuse...
Tant mieux, tant pis, on verra au fil des années...



Ah mais là-dessus on est totalement d'accords ! D'ailleurs ce ne serait que de moi une loi dirait que toutes les communes faisant parti d'une aire urbaine serait forcés de cohabiter au sein d'une seule et même entité. Mais bon les guéguerres politiques entre petits maires font que ce n'est pas le cas.

Ce que je voulais dire c'est que la métropole est une certitude. Or dans tes propos (à moins que j'ai mal compris) tu suggérais qu'à cause de l'opposition et le risque de non-fusion du Sud Grenoblois la métropole pourrait être compromise.

Après comme je l'ai dit il est bien plus facile de s'opposer à une communauté d'agglo qu'à une puissante métropole. Si les choses trainent et que la fusion ne peut se faire, que la Métro laisse le dossier en suspens, qu'ils deviennent métropole, et après ils y reviendront mais cette fois mieux armés. Je ne voudrais pas que le projet de métropole soit retardé à cause d'une minorité (seulement 31.000 habitants le Sud Grenoblois sur les 669.000 de l'aire urbaine). Il sera toujours temps après d'agrandir la métropole mais que son existence ne soit pas retardée à cause de cette non-fusion. J'espère que ceux qui sont en charge de ça sont assez malins pour le comprendre, à moins qu'ils soient sûr de pouvoir fusionner la Sud Grenoblois et la métro facilement (sans trop d'opposition) et rapidement (d'ici un an ou deux maxi).

Assez d'accord avec toi sur les bassins de vie également, d'ailleurs je vais rentrer en L1 géo en septembre et je serais donc moi aussi un apprenti-géographe ;)

La gestion administrative actuelle n'est pas adaptée à la réalité des aires urbaines, elles se limites aux communes ou communautés de communes. D'ailleurs cette absurdité se retrouve facilement dans les classement, St-Etienne par exemple est souvent placée devant Grenoble dans les classement de grandes villes par populations, parce que ceux-ci sont fait à partir de la commune, ce qui n'a pas de sens car c'est l'agglo qui compte, pas seulement la commune-centre, et dans ce cas là Grenoble l'emporte haut la main sur St-Etienne. Même chose pour Paris, que certains considèrent comme 4 ou 5 fois moins peuplée que Londres, alors qu'en réalité elles sont assez similaires, mais là encore les gens se fient uniquement aux communes.
Ces nouvelles métropoles se basent plus sur l'aire urbaine et les bassins de vie et sont donc une vraie bonne nouvelle pour la gestion des grandes villes françaises.


Bref, je m'éloigne du sujet. Tout ça pour dire, que la Métro ne perde pas son temps sur ce dossier de fusion si elle n'est pas sûre à 100% que ça puisse se faire rapidement et sans accros, elle y reviendra plus tard au pire, une fois métropole.
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 13 Juin 2013 20:03

Cool, (les géographes sont les meilleurs !!! :lol: ).
Je serai, quand à moi, en L3 à la rentrée...

Certes, on s'éloigne peu à peu de la question des transports, toutefois, sans politique, sans autorité organisatrice, il ne peut y avoir de transports publics...

Tu as parfaitement raison, la décision de certain n'empêcherons en rien d'annuler ou de retarder le passage de la Métro seule en Métropole, donc pas d'inquiétude !!!
Mais ce que je vais dire plus bas, d'une part la fusion, d'autre part la prescription, confirme, plus ou moins bien, que le paysage intercommunal va tout de même évoluer rapidement...

D'une part, comment va se dérouler la décision de la fusion (ou non) des 3 intercommunalités ?

Tout d'abord, il faut savoir qu'il existe une règle, bien précise concernant la majorité lorsqu'il y aura les votes des 49 conseils municipaux jusqu'en août.
Ainsi, pour que la fusion des trois intercommunalités s’opère, il faut, sur les 49 communes représentant 432 513 habitants :

l'obtention des votes de la moitié des communes représentant les 3/4 de la population soit 25 communes représentants 324 385 habitants
ou
l'obtention des votes des 3/4 des communes représentant la moitié de la population soit 37 communes représentants 216 257 habitants

Il faut savoir, que les 5 communes de la Chartreuse (2 400 habitants) sont "pour".
Que la très grande majorité des 28 communes de la Métro (398 819 hab., dont les plus grosses) sont "pour".
Le cas du Sud Grenoblois est le suivant :
sur 16 communes, 8 sont "pour", 8 sont "contre". Toutefois, cela joue en la défaveur des "contre".
Car les 8 communes "pour" représentent 60 % des 31 294 hab. de la CCSG, les "contre" que 40 %...
Dès lors, la fusion des trois intercommunalités est quasiment assurée au 1er janvier 2014, car la Métro peut faire basculer à elle seule le vote, avec en plus le soutien de la Chartreuse (unifiée) et des communes du "oui" du Sud Grenoblois... Donc, sauf coup de tonnerre, le fusion aura bien lieu.

D'autre part, pour les plus récalcitrants, je pense tout de même qu'ils se plieront au vote de la majorité des 49, ils ne gagneront qu'un an, car au 1er janvier 2015, le préfet ordonera une prescription, donc une obligation du rattachement de ces 49 mêmes communes à la Métropole (voir d'autres...). Et là aucune échappatoire, la fusion sera obligatoire, et la Métropole se fera !!!
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Virgile1994 » 13 Juin 2013 20:15

Quentin38560 a écrit:Toutefois, sans politique, sans autorité organisatrice, il ne peut y avoir de transports publics...

On est ici pour parler de transports en commun, qui peuvent très bien être privés. Que je sache, rien ne m'empêche d'ouvrir demain une linge de bus entre St-Truc-du-Machin est Bidule-sur-Chose ? (sauf peut-être que ça fait court pour trouver au moins un véhicule et un conducteur, et que j'ai pas non plus les moyens fianciers et qu'il faut que je trouve où se trouvent ces localités Il peut donc y avoir des TC sans AO (au sens courant, car dans mon exemple, on peut me considérer comme AO :mrgreen: ) ;)
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Quentin38560 » 13 Juin 2013 20:40

Virgile1994 a écrit:
Quentin38560 a écrit:Toutefois, sans politique, sans autorité organisatrice, il ne peut y avoir de transports publics...

On est ici pour parler de transports en commun, qui peuvent très bien être privés. Que je sache, rien ne m'empêche d'ouvrir demain une linge de bus entre St-Truc-du-Machin est Bidule-sur-Chose ? (sauf peut-être que ça fait court pour trouver au moins un véhicule et un conducteur, et que j'ai pas non plus les moyens fianciers et qu'il faut que je trouve où se trouvent ces localités Il peut donc y avoir des TC sans AO (au sens courant, car dans mon exemple, on peut me considérer comme AO :mrgreen: ) ;)


C'est vrai, mais bon, comme il s'agit de l'avenir de la Métro, donc du SMTC...
Mais je me plis à ce très bon argument ! Comme quoi, je ne sais pas grand chose sur les AOT...
Merci Virgile1994 !!!

J'espère donc, très bientôt, avec vous dans ce fil, parler enfin d'un réseau de transport dans le Sud Grenoblois, le réseau TAG !!!

Bonne soirée à toutes et à tous !!!
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Re: [Sud Grenoblois] Quel réseau de transport ?

Messagepar Larken » 13 Juin 2013 20:44

Quentin38560 a écrit:Tu as parfaitement raison, la décision de certain n'empêcherons en rien d'annuler ou de retarder le passage de la Métro seule en Métropole, donc pas d'inquiétude !!!
Mais ce que je vais dire plus bas, d'une part la fusion, d'autre part la prescription, confirme, plus ou moins bien, que le paysage intercommunal va tout de même évoluer rapidement...

D'une part, comment va se dérouler la décision de la fusion (ou non) des 3 intercommunalités ?

Tout d'abord, il faut savoir qu'il existe une règle, bien précise concernant la majorité lorsqu'il y aura les votes des 49 conseils municipaux jusqu'en août.
Ainsi, pour que la fusion des trois intercommunalités s’opère, il faut, sur les 49 communes représentant 432 513 habitants :

l'obtention des votes de la moitié des communes représentant les 3/4 de la population soit 25 communes représentants 324 385 habitants
ou
l'obtention des votes des 3/4 des communes représentant la moitié de la population soit 37 communes représentants 216 257 habitants

Il faut savoir, que les 5 communes de la Chartreuse (2 400 habitants) sont "pour".
Que la très grande majorité des 28 communes de la Métro (398 819 hab., dont les plus grosses) sont "pour".
Le cas du Sud Grenoblois est le suivant :
sur 16 communes, 8 sont "pour", 8 sont "contre". Toutefois, cela joue en la défaveur des "contre".
Car les 8 communes "pour" représentent 60 % des 31 294 hab. de la CCSG, les "contre" que 40 %...
Dès lors, la fusion des trois intercommunalités est quasiment assurée au 1er janvier 2014, car la Métro peut faire basculer à elle seule le vote, avec en plus le soutien de la Chartreuse (unifiée) et des communes du "oui" du Sud Grenoblois... Donc, sauf coup de tonnerre, le fusion aura bien lieu.

D'autre part, pour les plus récalcitrants, je pense tout de même qu'ils se plieront au vote de la majorité des 49, ils ne gagneront qu'un an, car au 1er janvier 2015, le préfet ordonera une prescription, donc une obligation du rattachement de ces 49 mêmes communes à la Métropole (voir d'autres...).Et là aucune échappatoire, la fusion sera obligatoire, et la Métropole se fera !!!


Elle se fera donc, reste à savoir quand. Et dans l'avenir, qui la rejoindra ? Certaines communes membres du pays voironnais ( Voreppe ) ou du Grésivaudan ( Montbonnot, St-Isimier, Bernin, Crolles...) pourraient rejoindre sans problème cette métropole. Même une fois les 3 communautés fusionnées, il resterait donc en effet pas mal de communes susceptibles de faire partie de la métropole grenobloise.
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