Bientôt un nouveau réseau suburbain à Belfort

[tobus90]

Ca bouge à Belfort !
Et oui, OPTYMO a été mis en place en juillet 2007 pour le réseau urbain et en août de la même année pour le réseau suburbain et les transports scolaires. Pour ces derniers, des marchés d'une durée de cinq ans avaient été attribués à plusieurs transporteurs (KEOLIS, LK EUROCAR-HORN, DOILLON ainsi que MARRON, VEOLIA entre autres).
Suite à un retard dans la programmation des travaux OPTYMO Phase 2 (http://optymo2.fr/), les contrats avaient été prolongés d'un an. Les travaux ont débutés en juillet dernier et se poursuivent jusqu'à fin décembre 2013.
Mais d'ores et déjà, le SMTC du Territoire de Belfort (http://www.smtc90.fr/) a lancé un appel d'offres pour le réseau suburbain le 31 janvier dernier.



AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE


SMTC90
Mr le Directeur
6 rue du Rhône
90000 Belfort - Cedex
Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85




Correspondre avec l'Acheteur







Cet avis implique un accord cadre au sens européen.



Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Transport public;






Objet

Fourniture d’un service de transport suburbain,comprenant des services réguliers, scolaires et transports à la demande




Référence

13FS-0046-N



Nature

Services



Type

Catégorie de services n°2
Services de transports terrestres , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier



Mode

Procédure ouverte



Code NUTS

FR434



Durée

84 mois à compter de la notification du marché.



DESCRIPTION

Le présent marché a pour but l'exploitation de lignes de transport en commun de la partie suburbaine du réseau du périmètre de transport urbain (PTU) du territoire de Belfort, mis en place par le syndicat mixte des transports en commun (SMTC) à compter du 26 août 2013. Le PTU belfortain couvre l'intégralité du département.
Les éléments de contexte, le périmètre et les objectifs du marché sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1.




Nomenclature

Classification CPV :
Principale : 60100000 - Services de transport routier






La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI



Forme

Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Marché à bons de commande
Les variantes sont refusées



Quantité ou étendue

Le marché est décomposé en 9 lots.
Le marché est conclu pour une durée de 7 ans à compter du 26 août 2013 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 26 août2013.
La valeur du marché est estimée, sur 7 ans, à environ 50 millions d’euros.







Lots

Libellé

CPV



N° 1

Services de transport sur le secteur A- Valdoie-Giromagny : lignes majoritairement souples

60100000



N° 2

Services de transport sur le secteur A- Valdoie-Giromagny : lignes majoritairement rigides

60100000



N° 3

Services de transport sur le secteur B- Denney-Etueffont-Rougemont : lignes majoritairement rigides

60100000



N° 4

Services de transport sur le secteur C- Gare TGV-Bessoncourt : lignes majoritairement souples

60100000



N° 5

Services de transport sur le secteur C- Gare TGV-Bessoncourt : lignes majoritairement rigides

60100000



N° 6

Services de transport sur le secteur D- Gare TGV-Delle : lignes majoritairement souples

60100000



N° 7

Services de transport sur le secteur D- Gare TGV-Delle : lignes majoritairement rigides

60100000



N° 8

Services de transport sur le secteur E- Gare TGV-Bavilliers : lignes majoritairement souples

60100000



N° 9

Services de transport sur le secteur E- Gare TGV-Bavilliers : lignes majoritairement rigides

60100000







Conditions relatives au contrat



Cautionnement

cf DCE



Financement

Les prestations seront financées sur les fonds propres du SMTC. Le financement du SMTC est assuré par le versement transport (VT), les recettes commerciales (issues du trafic) et les subventions des membres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.




Forme juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.






Conditions de participation






Situation juridique - références requises :
Chaque candidat devra fournir:
• Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
• Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2)

Capacité économique et financière :
Références requises : Chaque candidat devra fournir :
• Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant, services objet du marché́, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
• Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
• Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
• Attestation d'assurance Responsabilité́ Civile Professionnelle en cours de validité́.







La participation est réservée à une profession particulière : OUI






Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
50 % : Valeur technique de l'offre




Renseignements

administratifs et techniques
SMTC90
Sylvain FRANCOZ
6 rue du Rhône
90000 Belfort
Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85
contact@smtc90.fr




Documents

•Règlement de consultation
•Dossier de Consultation des Entreprises
•Correspondre avec l'Acheteur



Offres

Remise des offres le 14/03/13 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.




Dépôt

•Déposer un Pli dématérialisé

Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
SMTC90
6 rue du Rhône
90000 - Belfort
Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85





Renseignements complémentaires









Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon
Monsieur le Président
30 rue Charles Nodier
25000 BESANCON
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.tabesancon@juradm.fr
http://www.ta-besancon.juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA
Préfecture de Meurthe et Moselle
1 Rue Préfet C. Erignac
54038 NANCY
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).





Envoi le 31/01/13 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/01/13 à 14h10

[tobus90]

Le réseau suburbain va donc connaître de profonds bouleversements au 26 août prochain. Bien entendu, cela va du coup aussi impacter le réseau urbain. Toutes les lignes et les services (scolaires et TAD compris) vont être modifiés, provoquant ainsi des changements et des énervements chez les usagers OPTYMO.

Dés que j'ai plus d'informations, je vous tiens au courant.