[Topic Unique] Les Appels d'Offres RTM

[m1kedu13]

Oh que j'aime ça :

- restructurations locales du réseau de transport en commun de Marseille ;
- définition du matériel roulant et navigant.

J'espère qu'on aura de belles surprise (pas du genre des GX127 mais du genre des BHNS)

[José]

Oh que j'aime ça :

- restructurations locales du réseau de transport en commun de Marseille ;
- définition du matériel roulant et navigant.

J'espère qu'on aura de belles surprise (pas du genre des GX127 mais du genre des BHNS)

Tu crois qu'un BHNS passe dans les rues de Vauban ou d'Endoume t'es un bon toi mdr

[m1kedu13]

Rooo je pensais au 21 !
et même tant, au 18 s'il est ramené à Fabre

[José]

Rooo je pensais au 21 !
et même tant, au 18 s'il est ramené à Fabre

je te l'accorde, quand j'entends vieux port pour moi c'est les lignes de la colline

[agora63]

Une question y à t-il une reflexion sur un vrai réseau de nuit à la RTM car ce qui me marque beaucoup quand je viens c'est qu'il y à trop peu de bus le soir à Marseille (deuxième ville de France) des projets ou appels d'offres sur des etudes de restructuration?

[tarredu13]

Tu vérras à temps voulu par les responsables du réseaux... Mais pour l'instant je dirais aucune évolution pour le moment au moin jusqu'à l'année prochaine

Sinon tu n'aurais pas d'infos Officiel, sur... concernant l'attribution des 2 appels d'offres lancés par la RTM concernant l'achat d'autobus à gabarit standards et ceux à gabarit réduit, TOI qui nous parlé d'un certain retour d'EVOBUS...

[José]

Il n'est prévu aucune restructuration du réseau Floubus pour le moment.
Quant au(x) réception(s) des nouveaux autobus qui arrivent nous avons eu un début de réponse, mais là j'ai oublié...

[tarredu13]

hum... oublié soit disant

allez... Please quel est ce début de réponse que tu es pu avoir concernant les nouveaux autobus qui arrivent ?

[seth]

Voyons ce sont des micros bus articules hybride et aptes a marcher en mode trolley-bus

Patience on le saura le jour voulu

[José]

hum... oublié soit disant

allez... Please quel est ce début de réponse que tu es pu avoir concernant les nouveaux autobus qui arrivent ?

Ca sera des tramways hippomobiles avec deux chevaux par tramway prévu pour dans quelques jours

[revjoy]

C'était pas des pousse-pousse qu'il avait dit qu'on aurait Angelus ?

[José]

C'était pas des pousse-pousse qu'il avait dit qu'on aurait Angelus ?

Oui, mais MPM a mis la main à la poche et a finalement opté pour l'hippomobile

[tarredu13]

Ca sera des tramways hippomobiles avec deux chevaux par tramway prévu pour dans quelques jours

Tu te moques de moi..., si tu sais tu peux nous en faire partagé mais bon avec toi c'est un coup oui un coup non mais bon pas grave , merci de répondre sérieusement et gentillement.

[Angelus]

Personne ne le sait de sources sures et donc des que quelqu'un le saura il le dira. Les "on-dit" proscrit du forum pour rappel donc en attendant on se console avec l'humour

[tarredu13]

F-Marseille: Équipement de transport et pièces détachées divers
2010/S 167-255953 (Source TED)

V E R S I O N F R A N C A I S E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX


SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Régie des transports de Marseille 3 rue Paul Langevin Attn: marchés publics entité 13013 Marseille FRANCE Téléphone +33 491105225 Fax +33 491105259


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché Équipement en pots catalytiques avec filtres à particules des autobus Evobus de type Citaro de la régie des transports de Marseille.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR824
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La présente consultation vise à la passation d'un marché ayant pour objet l'équipement en pots catalytiques avec filtres à particules des autobus Evobus de type Citaro de la Régie des transports de Marseille. Il s'agit d'une procédure visant la passation d'un marché négocié, en application des articles 72, 144.i.1°, 165, 166 et 169 du code des marchés publics (ci-après CMP).
Le présent marché est un marché fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics. La tranche ferme concerne l'équipement en pots catalytiques avec filtres à particules de 232 autobus Evobus de type Citaro.
Les bus équipés sont de génération Euro 2 et euro 3. La tranche ferme est décomposée en 2 phases: a) La phase 1 concerne la fourniture, le démontage du pot d'échappement et le montage en pot catalytiques avec filtes à particules de 114 autobus a réaliser au plus tard pour le 27.8.2010. b) La phase 2 concerne la fourniture, le démontage du pot d'échappement et le montage en pot catalytiques avec filtres à particules de 118 autobus. La tranche conditionnelle no1 concerne:
1) La régénération de module filtrant par le titulaire et remplacé par la Régie des transports de Marseille,
2) L'échange standard de module filtrant déclaré en fin de vie par un module filtrant neuf et remplacé par la Régie des transports de Marseille,
3) L'échange standard de pot catalytique déclaré hors service par un pot catalytique et remplacé par la Régie des transports de Marseille. La tranche conditionnelle no 1 est à bon de commande en vertu de l'article 169 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni mise en concurrence. Il s'agit d'accord-cadre au sens du droit communautaire. La tranche conditionnelle no 1 est à bon de commande sans minimum et maximum d'engagement.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34900000
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui


SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Négociée avec mise en concurrence
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice EM/FG 010.006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non


SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00033.00 INTITULÉ Equipement en pots catalytiques avec filtres des autobus Evobus de type Citaro de la RTM.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 30.6.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 06
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Eminox 31 rue de l'Etain 77176 Savigny-le-Temple FRANCE SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS Montant attribué du marché: Tranche conditionnelle + Tranche conditionnelle no 1: 1 434 408. Durée du marché la tranche ferme 30.6.2011. La tranche conditionnelle no 1 conclu d'une durée initiale de 3 ans à compter de l'affermissement de celle ci. Elle est reconductible 6 fois par décision écrite de la RTM avec un préavis de 15 jours soit par lettre recommandé, soit par fax ou courriel. Chaque reconduction est d'une durée de 1 an. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:

1. Le coût d'acquisition et de maintenance sur 10 ans (y compris l'année de garantie) (Cf. article Vi.3 du présent avis. Autres informations). Pondération 60 %.

2. La valeur technique (Cf. article Vi.3 du présent avis. Autres informations). Pondération 30 %.

3. Les mesures environnementales (Cf. Vi.3 du présent avis). Pondération 10 % Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 52 B, annonce no 181 du 16.3.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2010.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille. 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387 Organe chargé des procédures de médiation Comité inter-régional de réglement amiable (CIRAL), Préfecture région Paca, 20 bd Paul Peytral 13006 Marseille FRANCE
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 26.8.2010

[tarredu13]

F-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2010/S 169-258977 (Source TED)

V E R S I O N F R A N C A I S E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX


SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Régie des transports de Marseille département achats, marchés et approvisionnements, 3 rue Paul Langevin Attn: marchés publics entité 13013 Marseille FRANCE Téléphone +33 491105225 Fax +33 491105259


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché Pièces détachées nécessaires a la maintenance d'autobus de marque Heuliez (5 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR824
II.1.3) L'avis implique La conclusion d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Pièces détachées nécessaires a la maintenance d'autobus de marque Heuliez (5 lots): La présente consultation vise la passation de marchés ayant pour objet l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Heuliez appartenant à la régie des transports de Marseille (RTM).
Les types d'autobus concernés sont les GX 113, GX 127 et GX 327.
Les pièces concernées par la présente procédure concernent les pièces moteurs, le châssis, la carrosserie et toutes autres pièces à l'exception du vitrage. La présente consultation est décomposée en cinq (5) lots.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui


SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Négociée avec mise en concurrence
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution Prix le plus bas
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice C.C.P no09.049 du 23/09/2009
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis périodique indicatif Numéro d'avis au JOUE: 2009/S 229-329255 du 27.11.2009 Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2009/S 229-329255 du 27.11.2009


SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00026.00 LOT n° 1 - INTITULÉ Lot 1: fourniture de pièces détachées mécaniques d'origine, homologuées constructeur pour les bus de type GX 127 et GX 327.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 22.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 03
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Car Bus & Maintenance (CBM) 16/18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 48
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00030.00 LOT n° 2 - INTITULÉ Lot 2: fourniture de pièces détachées d'origine, de carrosserie et de signalisation, homologuées constructeur pour les bus de type GX 127 et GX 327.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 22.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 03
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Heuliez Bus La Crénuère 79700 Rorthais FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 48
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00027.00 LOT n° 3 - INTITULÉ Lot 3: fourniture de pièces détachées d'origine, homologuées constructeur pour les bus de type GX 113.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 22.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 03
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Car Bus & Maintenance (CBM) 16/18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 48
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00028.00 LOT n° 4 - INTITULÉ Lot 4: fourniture de pièces détachées d'équipementiers pour les bus de type GX 113.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 22.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 03
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Car Bus & Maintenance (CBM) 16/18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 48
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00029.00 LOT n° 5 - INTITULÉ Lot 5: fourniture de pièces détachées spécifiques d'injection et d'organes électriques pour les bus de type GX 113.
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Car Bus & Maintenance (CBM) 16/18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 48 SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS Montant estimé attribué du marché du lot 1: 362 474,24 EUR / HT. Montant estimé attribué du marché du lot 2: 489 353,52 EUR / HT. Montant estimé attribué du marché du lot 3: 67 875,70 EUR / HT. Montant estimé attribué du marché du lot 4: 228 723,36 EUR / HT. Montant estimé attribué du marché du lot 5: 217 389,99 EUR / HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n° 230 B, annonce n° 215 du 28.11.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2010.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811397 Organe chargé des procédures de médiation Comité inter-régional de Règlement amiable (CIRAL), préfecture Région PACA 20 boulevard Paul Peytral 13006 Marseille FRANCE
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811397
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 30.8.2010

[tarredu13]

F-Marseille: Équipements de protection
2010/S 169-258970 (Source TED)

V E R S I O N F R A N C A I S E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX


SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Régie des transports de Marseille entité marchés publics - 3 rue Paul Langevin Attn: marchés publics entité 13013 Marseille FRANCE Téléphone +33 491105225 Fax +33 491105259
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché La fourniture et la pose de films sur le vitrage latéral du métro et du tramway de la Régie des transports de Marseille (2 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR824
II.1.3) L'avis implique La conclusion d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La présente consultation vise à la passation de marchés ayant pour objet la fourniture et la pose de films sur le vitrage latéral du métro et du tramway de la Régie des transports de Marseille. Il s'agit de marchés négociés, lancés en application des articles144.i.1°, 165, 166 du code des marchés publics (ci-après CMP).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 18143000
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui


SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Négociée avec mise en concurrence
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution Prix le plus bas
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice EM/FG 09.006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non


SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00023.00 LOT n° 1 - INTITULÉ Il s'agit d'une prestation curative qui comprend la fourniture et la pose de films neufs par le titulaire. La prestation comprend la dépose de l'ancien film, le nettoyage, l'expertise de la vitre ainsi que l'évacuation des déchets selon la réglementation en vigueur,la fourniture et la pose du film neuf.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 2.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 05
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise Technimat 29 avenue Pablo Picasso 69120 Vaulx en Velin FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 36
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ MARCHÉ N° 2010.00024.00 LOT n° 2 - INTITULÉ S'agissant de la prestation initiale, le film est fourni par la RTM, la prestation comprend la pose du film à l'intérieur du tramway sur les baies, vitres de portes et vitres de la paroi de loge wattman.
Les prestations curatives comprennent la fourniture et la pose de films neufs par le titulaire.
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché: 2.7.2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues 07
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise SARL Innoglass 12 rue Lucien Aubert 77100 Nantes FRANCE
V.1.4) Informations sur le montant du marché En cas de montant annuel ou mensuel le nombre de mois 36 SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS Montant total du marché attribué du lot 1: 224 603 EUR. Montant total du marché attribué du lot 2: 58 864 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n° 199 B, annonce n° 259 du 15.10.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2010.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387 Organe chargé des procédures de médiation Comité inter-régional de Règlement amiable (CIRAL), préfecture Région PACA 20 rue Paul Peytral 13006 Marseille FRANCE
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 27.8.2010

[tarredu13]

F-Marseille: Services d'ingénierie
2010/S 166-254498 (Source TED)

Marché de maitrise d'oeuvre pour l'extension du parking relais à la Rose-Marseille 13013.

V E R S I O N F R A N C A I S E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services


SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté urbaine MPM
Les Docks, Atrium 10.7, 10 place de la Joliette, BP 48014 Contact: direction des affaires juridiques-service des marchés Attn: M. le président de la communauté urbaine Marseille Provence métropole 13567 Marseille Cedex 02 FRANCE Téléphone +33 491999900 Courrier électronique (e-mail): marches@marseille-provence.fr Fax +33 491997196 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.marseille-provence.com Adresse du profil d'acheteur http://marchespublics.marseille-provence.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Autre etablissement public territorial
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché Marché de maitrise d'oeuvre pour l'extension du parking relais à la Rose-Marseille 13013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services: n° 12 Lieu principal de prestation Communauté urbaine MPM, 13013 Marseille, FRANCE. Code NUTS FR824
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59 et 74 Iii-4° du code des marchés publics (CMP). Ce marché n'est ni un marché à bons de commande, ni un marché passé pour l'achat d'énergie ni un marché à tranches, ni une convention de prix associée à des marchés type. Application de l'article 53.iv 2° et 3° du CMP: non. Marchés réservés de l'article 15 du CMP: non. Le marché débutera à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement du marché de travaux. Le terme "attribution" au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme "notification" tel qu'indiqué ici. A titre indicatif, la durée du marché est estimée à 40 mois, intégrant 12 mois pour la période de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution et le départ de chacun des délais d'exécution sont fixés à l'article 4.1 du CCAP. Coût prévisionnel des travaux: 3 500 000 EUR (HT). Estimation de l'administration: 280 000 EUR (HT).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 71300000, 71310000, 71328000, 71420000
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui


SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Ouverte
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction

1. la valeur technique (cf. rubrique autres informations). Pondération 55 %

2. le prix sera apprécié au regard du montant inscrit à l'article 4 de l'acte d'engagement. Pondération 45 %
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010-017
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2010/S 59-087830 du 25.3.2010


SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 10/094 INTITULÉ Maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parking relais à la Rose - Marseille 13ème.
V.1) Date d'attribution du marché: 18.8.2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Groupement Fayel / Betem Ingénierie 4 rue de la Grande Armée 13001 Marseille FRANCE Téléphone +33 495082054
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 280 000 EUR Hors TVA Valeur totale finale du marché Valeur 197 004 EUR Hors TVA SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS
Le critère technique a été apprécié au regard des éléments suivants: A - description de l'équipe: 25 %; B - méthodologie de réalisation des prestations: 30 %. Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Marseille Provence métropole direction des affaires juridiques, service des marchés.
Les Docks - Atrium 10.7, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02, FRANCE. Tél: +33 491997490 - télécopieur: +33 491997196. Du lundi au vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur rendez-vous.
Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par télécopieur à l'adresse indiquée ci-dessus. Médiation: - mission de conciliation: tribunal administratif Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art L.211-4 code justice administrative, - pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'art 127 du code des marchés publics: préfecture de région bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE, tel: +33 491156374. Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation, - le recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat, - tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, tout concurrent évincé auquel ce recours est ouvert n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation).
Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Annonce n° 164, BOAMP 60 B du 26.3.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2010.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 FRANCE Téléphone +33 491134830 Fax +33 491811387
VI.3.2) Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Cf. la rubrique autres informations.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.8.2010

[tarredu13]

F-Marseille: Études techniques
2010/S 154-238202 (Source TED)


Études environnementales et socio-économiques et élaboration dossiers règlementaires et assistance technique (extension de la ligne 2 du métro de Bougainville vers Capitaine Gèze).

V E R S I O N F R A N C A I S E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services


SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté urbaine MPM
Les Docks, atrium 10.7, 4ème étage, 10 place de la Joliette Contact: direction des affaires juridiques - service des marchés Attn: M. le président de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole ou son représentant, agissant par délégation 13567 Marseille Cedex 2 FRANCE Téléphone +33 491999900 Courrier électronique (e-mail): marches@marseille-provence.fr Fax +33 491997196 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.marseille-provence.com Adresse du profil d'acheteur http://marchespublics.marseille-provence.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Les Docks, atrium 10.6, 2ème étage, 10 place de la Joliette, BP 48014 Attn: mission métro-tramway 13567 Marseille Cedex 2 FRANCE Téléphone +33 491999988 Fax +33 491999911 internet: http://marchespublics.marseille-provence.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Les Docks, atrium 10.6, 2ème étage, 10 place de la Joliette, BP 48014 Attn: mission métro-tramway 13567 Marseille Cedex 2 FRANCE Téléphone +33 491999988 Fax +33 491999911 internet: http://marchespublics.marseille-provence.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté urbaine Marseille Provence Métropole 10 place de la Joliette, Les Docks, atrium 10.7, 4ème étage, BP 48014 Attn: direction des affaires juridiques - service des marchés 13567 Marseille Cedex 2 FRANCE Téléphone +33 491999900 Fax +33 491997196 internet: http://marchespublics.marseille-provence.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Autre établissement public territorial
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non


SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Études environnementales et socio-économiques et élaboration dossiers règlementaires et assistance technique (extension de la ligne 2 du métro de Bougainville vers Capitaine Gèze).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 12 Lieu principal de prestation Marseille. Code NUTS FR824
II.1.3) L'avis implique
Un marché public
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché a pour objet la réalisation des études environnementales, socio-économiques, l'élaboration des dossiers d'enquête publique et autres dossiers administratifs, et l'assistance technique au maître d'ouvrage dans le cadre de l'opération de prolongement de la ligne 2 du métro de Bougainville vers Capitaine Gèze, la création d'un pôle d'échanges et d'un parc relais.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande ni un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.11.2010.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 71335000, 79720000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8) Division en lots Non
II.1.9) Des variantes seront prises en considération Non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale La mission objet du marché est composée de 9 éléments opérationnels: - mission no 1: études environnementales, - mission no 2: études socio-économiques, - mission no 3: concertation préalable L300-2, - mission no 4: étude d'impact comprenant: spécificités thématique "archéologie", spécificités thématique "air et santé", spécificités thématique "acoustique", spécificités thématique "faune et flore", - mission no 5: évaluation socio-économique, - mission no 6: dossier d'enquête publique DUP, - mission no 7: dossier de mise en compatibilité du Pos/Plu, - mission no 8: dossier police de l'eau, - mission no 9: dossier archéologie préventive. Elles sont complétées des 2 éléments suivants: - mission no 10: reprise des dossiers suite aux observations des services internes et extérieurs, - mission no 11: Assistance en phase enquête.
Le marché est passé pour une durée totale de 34 mois à compter de sa notification.
Le terme "attribution" au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme "notification" tel qu'indiqué ici. Hors TVA 420 000 EUR
II.2.2) Options Non
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 34 (à compter de la date d'attribution du contrat)


SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés Il est exigé un cautionnement dans le cas suivant: en application de l'article 89 du code des marchés publics, si le candidat ne refuse pas l'avance, son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande qui portera sur la totalité du remboursement de l'avance. Elle pourra être substituée, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Modalités de financement: marché financé par les ressources propres de la section investissement du budget général de la communauté urbaine et par des subventions locales (conseil général des Bouches-du-Rhône). Modalités de paiement: paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics modifié par le décret 2008-1355 du 19.12.2008. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
Le taux applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Avance: le titulaire a droit a une avance de 5 % du montant initial (TTC) du marché dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics et selon les modalités précisées à l'article 2.2.2 du CCAP. Le remboursement de cette avance sera effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteindra 65 % du montant du marché. Il sera terminé lorsque ce pourcentage aura atteint 80 %, ceci conformément à l'article 88 du code des marchés publics. Acomptes: conformément à l'article 91 du code des marchés publics les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes correspondant à la valeur des prestations auxquels ils se rapportent. Les paiements s'effectueront dans les conditions définies à l'article 2.2.4 du CCAP. Forme des prix: - le marché est à prix forfaitaire, - le marché est à prix révisable.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La forme du groupement après l'attribution du marché est imposée. Forme imposée après l'attribution: les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement solidaire sera imposée après l'attribution du marché.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 52 du Code des marchés publics (CMP), les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux rubriques ci-dessous ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte, les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents et informations concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Dans le cas d'un groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale.
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. L'absence de références relatives à l'exécution des marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas le pouvoir adjudicateur d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte, les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents et informations concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Dans le cas d'un groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale.
III.2.4) Marchés réservés Non
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière Non
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Oui


SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure Ouverte
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous

1. Prix apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire. Pondération 40 %

2. Valeur technique. Pondération 60 %
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010-067
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 11.10.2010 - 16:30 Documents payants Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 11.10.2010 - 16:30
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres Date: 13.10.2010 - 09:30 Lieu Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, Le Pharo, 58 boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, FRANCE. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non


SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS Situation juridique - renseignements à fournir (suite du III.2.1): les candidats devront fournir les documents mentionnés ci-après (sur papier libre ou en utilisant si le candidat le souhaite les documents facultatifs DC4 et DC5 téléchargeables sur http://www.minefe.gouv.fr): - une lettre de candidature avec identification du candidat datée et signée. En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. À l'appui de la candidature, les candidats devront également fournir en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant: A) Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne; B) Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne; C) Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre état de l'Union européenne; D) Ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; E) Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; F) Ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; G) Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement; H) Être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
Les offres seront examinées en fonction des critères pondérés suivants:
Le prix: 40 %.
Le critère prix sera apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire. La valeur technique: 60 %. Ce critère sera apprécié au regard des sous critères pondérés suivants: A. Organisation interne: 20 %; B. Méthodologie adoptée: 20 %; C. Qualité de l'équipe: 10 %; D. Évaluation des ressources mobilisées: 10 %. Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires: non. Recours au délai d'urgence: sans objet.
Les candidats ne sont pas tenus de remettre d'échantillons, de maquettes ou de prototypes. Les candidats ne sont pas tenus de remettre un détail quantitatif estimatif. Tout renseignement complémentaire sera communiqué par le pouvoir adjudicateur, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par Marseille Provence Métropole 10 jours avant cette date.
Les demandes de renseignements complémentaires devront être adressées à la mission métro-tramway (cf. adresse auprès de laquelle les renseignements complémentaires peuvent être obtenus) par courrier postal ou par télécopie.
Les demandes de renseignements complémentaires peuvent également être déposées dans les mêmes délais par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: http://marchespublics.marseille-provence.com à la rubrique correspondant à la consultation référencée.
Les réponses seront effectuées dans le délai indiqué ci-dessus par courrier postal ou télécopie et par voie électronique pour les candidats ayant retiré le dossier sur la plate forme de dématérialisation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres. Tous les documents seront remis gratuitement. Mode d'obtention des documents: Envoi sur demande écrite (courrier postal ou télécopie), ou retrait direct à la mission métro-tramway de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) - ou retrait sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible sur Internet à l'adresse suivante: http://marchespublics.marseille-provence.com. Conditions de remise des offres: le pouvoir adjudicateur admet l'envoi ou la remise des offres sur support papier, et la transmission électronique. La remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (recommandé AR ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents) soit par remise directe contre récépissé (9:00 à 12:30 et 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés). La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse:http://marchespublics.marseille-provence.com. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse et inscrit sur la plate-forme des marchés publics de MPM accessible à l'adresse susvisée. Les modalités d'inscription des candidats sur la plateforme, d'obtention d'un certificat électronique, de signature et d'envoi de l'offre sont indiquées dans le règlement de consultation. Le dépôt des des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les plis sont horodatés. Dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique (SPE) les documents sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et à titre de copie de sauvegarde une transmission sur SPE ou sur support papier doit faire parvenir cette copie avec la mention lisible: "Copie de sauvegarde". Le pli contenant les éléments de la candidature et de l'offre doit être un fichier unique au format ".Zip". Formats autorisés pour la transmission électronique des plis: Word (.doc) version Word 97 ou Word 2002; Acrobat(.Pdf) version Acrobat 5 ou plus récentes; excel(.xls) version Excel 97 ou Excel 2002. Conformément aux articles 6, 12, 45 et 46 du code des marchés publics, si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, le pouvoir adjudicateur exigera que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative),
Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.
Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative).
Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du code de justice administrative). Tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, tout concurrent évincé auquel ce recours est ouvert n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(CE 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation). Médiation: - mission de conciliation: le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 du code de justice administrative, tél. +33 491134830, - pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du code des marchés publics: préfecture de région, boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél. +33 491156374. Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr. Unité monétaire utilisée: l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 FRANCE Téléphone +33 491134830 Fax +33 491811387 Organe chargé des procédures de médiation cf. rubrique "Autres informations"
VI.4.2) Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Cf. rubrique "Autres informations".
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.8.2010

[agora63]

Pour ma part je reste sur ma position concernant Evobus ! J'ai eu confirmation au salon UTP de Paris des constructeurs comme quoi Marseille revenait sur du Mercedes. MAis dès que j'en saurait un peu plus je vous en informerais.

Pour preuve à Clermont Ferrand j'ai dit Heuliez Bus est les deux marchés ont été attribués à HB.
Riom : J avais dit EVOBUS et Evobus à fournit 2 Mercedes CItaro K
Donc Marseille...

[Actarus]

Depuis cet apm je suis en mesure de confirmer les propos d'agora...... Il s'agira de la version 6 d'un modèle de bus roulant déjà sur le reseau...... 20 seront pour la rose...

[José]

du citaro ...

[seth]

On retourne sur du Citaro ca veut dire que les heuliez on déçu la régie ?
Les nouveau citaro aborderons t'il une nouvelle livrée(plus simple) ?

[Angelus]

On retourne sur du Citaro ca veut dire que les heuliez on déçu la régie ?
Les nouveau citaro aborderons t'il une nouvelle livrée(plus simple) ?

Pas sûr que les GX327 aient déçus la Régie, peut-être ont-ils le même point de vu que moi, c'est à dire que Citaro rime avec robustesse et bus massif, et que GX327 rime avec bus plus technologique et design à première vue, mais plus fragile à longue durée.

Quoiqu'il en soit, vous aurez la surprise à la fin de l'année 2010 ou au tout début de l'année 2011.

La seule chose qui est sure, c'est qu'ils seront équipés d'écran TFT en lieu et place de la girouette Trapézoïdale et que les annonces vocales seront enfin implantées ainsi qu'un écran LOREIV plus grand

Concernant la Livrée, comme tu as surement pu le voir, les métro ont déjà perdus leurs fusion... Les bus la perdront aussi sous peu (aucune date précise) mais la RTM en a marre de cette livrée et de ces rafistolage à chaque égratignure du bus.

La prochaine livrée aura selon toutes vraisemblance une couleur unie au niveau du bas de caisse afin de faire plus propre et les couleurs devraient reprendre celles de MPM et de Marseille (bleu et blanc ?)
Passé ça, aucune information sure étant donné que la personne chargée de la créer n'a encore rien décidé, si ce n'est ces quelques orientations (sources + que sures)

[revjoy]

Passé ça, aucune information sure étant donné que la personne chargée de la créer n'a encore rien décidé, si ce n'est ces quelques orientations (sources + que sures)

Une seule personne est chargée du design de la nouvelle livrée ?!
La RTM ne fait pas appel à un équipe de graphistes/designers ?
Si c'est le cas, faut avouer que c'est étrange ... Il suffit que la personne en question ait des gouts douteux pour qu'on se tape un livrée merdique pour une bonne dizaine d'année ...