[Exploitation] Chiens dans les transports en commun

[Train-Corail]

Bonsoir,

Quelles sont les politiques dans les transports en commun concernant les chiens? On pourrait distinguer chiens de petite taille et chiens de grande taille. Ainsi à Saint-Étienne les gros chiens sont tolérés dans les bus et tramways, ce à la discrétion du chauffeur, et à condition d'être muselés et tenus en laisse.

[Lyon-St-Clair]

Pour Lyon c'est les petits chiens en panier et les guides d'aveugles uniquement.

[gavatx76]

Dans le métro barcelonais, les gros chiens (avec muselière) sont acceptés depuis octobre. Ce qui ne manque pas de susciter des commentaires acerbes.

[urbus-dax]

Pour Lyon c'est les petits chiens en panier et les guides d'aveugles uniquement.

Idem à Dax et Tyrosse (40).

[Gilligan]

Bonjour, à Bordeaux (tbc), c'est :

Les animaux autorisés par la règlementation sont admis dans les autobus ou les tramways à condition d’être en laisse ou transportés dans un panier. Le voyageur doit s’acquitter pour son animal du montant d’une place plein tarif, quel que soit le prix payé par lui-même pour son voyage.[…] Seuls les animaux familiers de petite taille transportés dans des paniers, sacs ou cages et les chiens-guides tenus par un harnais sont admis gratuitement dans le bus et le tramway. Par mesure d’hygiène, les chiens ne peuvent en aucun cas occuper une place assise. Les propriétaires de ces animaux sont considérés comme responsables des dégâts de toute nature que les animaux peuvent occasionner, tant aux tiers qu’aux personnels, matériels ou installations du réseau.

[source = http://www.infotbc.com/le-reseau-tbc/le ... en-voyager (PS : j'ai corrigé les fautes d'orthographe et autres de l'original)]

[Va3b2]

Bonsoir,

Quelles sont les politiques dans les transports en commun concernant les chiens? On pourrait distinguer chiens de petite taille et chiens de grande taille. Ainsi à Saint-Étienne les gros chiens sont tolérés dans les bus et tramways, ce à la discrétion du chauffeur, et à condition d'être muselés et tenus en laisse.

Celà n'est pas nouveau les chiens sont tolérés depuis au moins 30 ans.

[capelanbrest]

Pour Lyon c'est les petits chiens en panier et les guides d'aveugles uniquement.

Même réglementation à Brest.

[luckyrando57]

Bonsoir !

Quels que soient les règlements locaux, nul ne doit méconnaître les règles de droit qui, elles, sont incontournables :

- les chiens catégorisés de 1ère catégorie (chiens d'attaque) sont interdits d'accès dans les transports en commun ;
- les chiens catégorisés de 2ème catégorie (chiens de garde et de défense) peuvent y accéder à condition d'être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

Voir la réglementation détaillée :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=& ... 24&cad=rja

[capelanbrest]

Bonsoir !

Quels que soient les règlements locaux, nul ne doit méconnaître les règles de droit qui, elles, sont incontournables :

- les chiens catégorisés de 1ère catégorie (chiens d'attaque) sont interdits d'accès dans les transports en commun ;
- les chiens catégorisés de 2ème catégorie (chiens de garde et de défense) peuvent y accéder à condition d'être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

Voir la réglementation détaillée :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=& ... 24&cad=rja

Sauf règlement stipulant clairement le contraire et dument affiché, le tout validé par dérogation préfectorale....

[table03]

Bonsoir,

Réseau de Vichy : chiens non admis dans les bus sauf les chiens guides d'aveugles et petits chiens voyageant dans un sac/panier.

Réseau de Clermont-Ferrand : la même chose.

[luckyrando57]

Sauf règlement stipulant clairement le contraire et dument affiché, le tout validé par dérogation préfectorale....

Aucune dérogation, émanant du préfet ni de qui que ce soit d'autre, ne peut remettre en cause les interdictions fixées à l'article L 211-16 du Code Rural et de la Pêche Maritime.

Un arrêté préfectoral pourra tout au plus renforcer ces interdictions par des mesures plus contraignantes.

[capelanbrest]

Sauf règlement stipulant clairement le contraire et dument affiché, le tout validé par dérogation préfectorale....

Aucune dérogation, émanant du préfet ni de qui que ce soit d'autre, ne peut remettre en cause les interdictions fixées à l'article L 211-16 du Code Rural et de la Pêche Maritime.

Un arrêté préfectoral pourra tout au plus renforcer ces interdictions par des mesures plus contraignantes.

Alors sur quoi donc s’appuient les compagnie de transport pour interdire les animaux sauf en panier et de petites tailles....?

[luckyrando57]

Bonsoir !

Je ne vois absolument pas où se situe l'ambiguïté.

La réglementation fixe une interdiction minimale, dont j'ai mentionné le caractère incontournable en renvoyant vers les textes légaux. A aucun moment je n'ai dit que l'interdiction ne pouvait pas être renforcée.

Lorsqu'on lit la réplique initiale que tu m'as adressée, on croit comprendre que selon ton appréciation, un règlement local serait de nature à alléger l'interdiction, sous réserve d'être validé par le préfet. Ce qui est bien entendu inconcevable.

Pour ce qui me concerne, fin du débat !

[rail45]

Bonsoir
Les réseaux urbains dépendent de la réglementation des chemins de fer d'intérêt local, ce qui englobe aussi les métros.
Les RER et les trains de la SNCF dépendent de la réglementation des chemins de fer d'intérêt général.
D'où une différence dans la législation.
Dans tous les cas les chiens-guides d'aveugles sont admis gratuitement dans les transports publics.
Dans les transports urbains, bus, tramways et métros, c'est la règle des animaux de petite taille dans leur panier qui prévaut.
Dans les RER de la RATP et les trains de la SNCF, les chiens autres que ceux de petite taille sont admis à condition de s'acquitter, si ma mémoire est bonne, d'un billet à demi-tarif. Mais on ne sait pas comment le chien s'y prend pour passer son ticket dans les barrières de contrôle ! Et ils doivent être muselés.
Ceci n'est qu'un résumé car il y a plein de cas particuliers dans la règlementation.
Amitiés
Pierre

[capelanbrest]

Bonsoir !

Je ne vois absolument pas où se situe l'ambiguïté.

La réglementation fixe une interdiction minimale, dont j'ai mentionné le caractère incontournable en renvoyant vers les textes légaux. A aucun moment je n'ai dit que l'interdiction ne pouvait pas être renforcée.

Lorsqu'on lit la réplique initiale que tu m'as adressée, on croit comprendre que selon ton appréciation, un règlement local serait de nature à alléger l'interdiction, sous réserve d'être validé par le préfet. Ce qui est bien entendu inconcevable.

Pour ce qui me concerne, fin du débat !

je me suis donc mal m'exprimer car je voulais dire l'inverse .....bref affaire classée.

[Toto]

Bonjour, à Bordeaux (tbc), c'est :

Les animaux autorisés par la règlementation sont admis dans les autobus ou les tramways à condition d’être en laisse ou transportés dans un panier. Le voyageur doit s’acquitter pour son animal du montant d’une place plein tarif, quel que soit le prix payé par lui-même pour son voyage.[…] Seuls les animaux familiers de petite taille transportés dans des paniers, sacs ou cages et les chiens-guides tenus par un harnais sont admis gratuitement dans le bus et le tramway. Par mesure d’hygiène, les chiens ne peuvent en aucun cas occuper une place assise. Les propriétaires de ces animaux sont considérés comme responsables des dégâts de toute nature que les animaux peuvent occasionner, tant aux tiers qu’aux personnels, matériels ou installations du réseau.

[source = http://www.infotbc.com/le-reseau-tbc/le ... en-voyager (PS : j'ai corrigé les fautes d'orthographe et autres de l'original)]

Mais il me semble que les Lamas sont admis dans le tramway bordelais

Allez un peu d'humour ne fera de mal a personne